Conseil municipal du 30 Juin 2022

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  • Communication de décisions
  • 1.1 Désignation de nouveaux représentants municipaux dans divers organismes et instances
  • 2.1 Attribution du marché de restauration collective
  • 2.2 Contrat de partenariat avec la fédération Française d'Escrime
  • 2.3 Versement de subventions exceptionnelles aux associations et organismes sportifs
  • 2.4 Versement d'une subvention exceptionnelle au groupe scolaire Emile Durkheim pour le projet culturel Vince et Compagnie
  • 2.5 Versement de subventions aux coopératives scolaires des écoles maternelles et élémentaires pour l'année civile 2022
  • 2.6 Fixation du taux de l'indemnité représentative de logement versé aux instituteurs
  • 3.1 Attribution du marché de travaux Epinal NPRU Bitola-Champbeauvert - Tranche N°1 quai Michelet et rives Moselle
  • 3.2 Acquisition de la parcelle cadastrée AL 534 située quai Michelet
  • 3.3 Approbation des différents avenants relatifs à l'OPAH-RU
  • 3.4 Avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre pour la création d'un nouveau lieu culturel et de valorisation du patrimoine
  • 3.5 Approbation de la nouvelle convention d'adhésion au service commun d'instruction des demandes d'autorisation du droit des sols
  • 3.6 Demande de subvention pour l'élaboration d'un schéma d'accueil du public en forêt
  • 3.7 Cession au SICOVAD de parcelles forestières
  • 3.8 Cession à Epinal Habitat d'un lot à bâtir situé dans la ZAC du Port
  • 3.9 Cession de la parcelle communale BY 17 située à la ZAC de Laufromont
  • 3.10 Acquisition d'un local situé place d'Avrinsart
  • 3.11 Classement de la parcelle cadastrée BC 382 située faubourg de Poissompré dans le domaine public communal
  • 3.12 Echange de la parcelle cadastrée AB 967 avec la parcelle cadastrée AB 1200 situées rue Gaston Zinck
  • 3.13 Constitution d'une servitude de réseaux au profit d'ENEDIS - parcelle BZ 106 rue du Hameau
  • 3.14 Fonds d'indemnisation des commerçants dans le cadre des travaux de la rue de Nancy
  • 4.1 Convention tripartite relative au financement d'une mission de prospective relative au réseau de chaleur urbain
  • 4.2 Avenant n°12 au marché d'exploitation des installations thermiques et aérauliques de la Ville d'Epinal
  • 4.3 Convention de prestations du service garage avec des partenaires extérieurs
  • 4.4 Modification du plan de prévention contre les risques pour les interventions dans la galerie technique du quartier de la Justice
  • 5.1 Avenant n°1 à la convention de financement "le numérique au cœur du Planétarium" avec la MJC "Georges Savouret"
  • 5.2 Acceptation du bénéfice d'un contrat d'assurance-vie et d'un contrat d'obsèques
  • 6.1 Convention de partenariat avec la Caisse d'Epargne pour le festival Rues et Cies
  • 6.2 Subvention exceptionnelle à l'association Le 46
  • 6.3 Subvention exceptionnelle à l'orchestre Allegro Vi'Vosges
  • 7.2 Compte administratif 2021
  • 7.3 Affectation de l'excédent ordinaire 2021 budget principal
  • 7.4 Tarifs municipaux
  • 8.1 Convention de prestations de services avec le PETR du pays d'Epinal Cœur des Vosges
  • 8.1 Convention de prestations de services avec le PETR du pays d'Epinal Cœur des Vosges
  • 8.2 Répartition du capital social de la société SPL X-DEMAT
  • 9. Direction des ressources humaines
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Communication de décisions
33:51
1.1 Désignation de nouveaux représentants municipaux dans divers organismes et instances
04:14
2.1 Attribution du marché de restauration collective
23:00
2.2 Contrat de partenariat avec la fédération Française d'Escrime
07:40
2.3 Versement de subventions exceptionnelles aux associations et organismes sportifs
03:30
2.4 Versement d'une subvention exceptionnelle au groupe scolaire Emile Durkheim pour le projet culturel Vince et Compagnie
02:05
2.5 Versement de subventions aux coopératives scolaires des écoles maternelles et élémentaires pour l'année civile 2022
02:04
2.6 Fixation du taux de l'indemnité représentative de logement versé aux instituteurs
01:53
3.1 Attribution du marché de travaux Epinal NPRU Bitola-Champbeauvert - Tranche N°1 quai Michelet et rives Moselle
05:58
3.2 Acquisition de la parcelle cadastrée AL 534 située quai Michelet
02:49
3.3 Approbation des différents avenants relatifs à l'OPAH-RU
15:27
3.4 Avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre pour la création d'un nouveau lieu culturel et de valorisation du patrimoine
05:01
3.5 Approbation de la nouvelle convention d'adhésion au service commun d'instruction des demandes d'autorisation du droit des sols
04:10
3.6 Demande de subvention pour l'élaboration d'un schéma d'accueil du public en forêt
04:50
3.7 Cession au SICOVAD de parcelles forestières
05:58
3.8 Cession à Epinal Habitat d'un lot à bâtir situé dans la ZAC du Port
03:48
3.9 Cession de la parcelle communale BY 17 située à la ZAC de Laufromont
01:21
3.10 Acquisition d'un local situé place d'Avrinsart
03:41
3.11 Classement de la parcelle cadastrée BC 382 située faubourg de Poissompré dans le domaine public communal
01:12
3.12 Echange de la parcelle cadastrée AB 967 avec la parcelle cadastrée AB 1200 situées rue Gaston Zinck
01:54
3.13 Constitution d'une servitude de réseaux au profit d'ENEDIS - parcelle BZ 106 rue du Hameau
01:33
3.14 Fonds d'indemnisation des commerçants dans le cadre des travaux de la rue de Nancy
20:28
4.1 Convention tripartite relative au financement d'une mission de prospective relative au réseau de chaleur urbain
03:22
4.2 Avenant n°12 au marché d'exploitation des installations thermiques et aérauliques de la Ville d'Epinal
02:02
4.3 Convention de prestations du service garage avec des partenaires extérieurs
01:37
4.4 Modification du plan de prévention contre les risques pour les interventions dans la galerie technique du quartier de la Justice
02:07
5.1 Avenant n°1 à la convention de financement "le numérique au cœur du Planétarium" avec la MJC "Georges Savouret"
03:38
5.2 Acceptation du bénéfice d'un contrat d'assurance-vie et d'un contrat d'obsèques
01:58
6.1 Convention de partenariat avec la Caisse d'Epargne pour le festival Rues et Cies
00:55
6.2 Subvention exceptionnelle à l'association Le 46
01:01
6.3 Subvention exceptionnelle à l'orchestre Allegro Vi'Vosges
00:44
7.2 Compte administratif 2021
34:52
7.3 Affectation de l'excédent ordinaire 2021 budget principal
02:31
7.4 Tarifs municipaux
06:39
8.1 Convention de prestations de services avec le PETR du pays d'Epinal Cœur des Vosges
08:04
8.1 Convention de prestations de services avec le PETR du pays d'Epinal Cœur des Vosges
00:39
8.2 Répartition du capital social de la société SPL X-DEMAT
05:54
9. Direction des ressources humaines
01:58

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Enregistré le 30 juin 2022
Durée totale : 03:54:28
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Communication de décisions

Communication de décisions

33:51
1.1 Désignation de nouveaux représentants municipaux dans divers organismes et instances

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04:14
2.1 Attribution du marché de restauration collective

2.1 Attribution du marché de restauration collective

23:00
2.2 Contrat de partenariat avec la fédération Française d'Escrime

2.2 Contrat de partenariat avec la fédération Française d'Escrime

07:40
2.3 Versement de subventions exceptionnelles aux associations et organismes sportifs

2.3 Versement de subventions exceptionnelles aux associations et organismes sportifs

03:30
2.4 Versement d'une subvention exceptionnelle au groupe scolaire Emile Durkheim pour le projet culturel Vince et Compagnie

2.4 Versement d'une subvention exceptionnelle au groupe scolaire Emile Durkheim pour le projet culturel Vince et Compagnie

02:05
2.5 Versement de subventions aux coopératives scolaires des écoles maternelles et élémentaires pour l'année civile 2022

2.5 Versement de subventions aux coopératives scolaires des écoles maternelles et élémentaires pour l'année civile 2022

02:04
2.6 Fixation du taux de l'indemnité représentative de logement versé aux instituteurs

2.6 Fixation du taux de l'indemnité représentative de logement versé aux instituteurs

01:53
3.1 Attribution du marché de travaux Epinal NPRU Bitola-Champbeauvert - Tranche N°1 quai Michelet et rives Moselle

3.1 Attribution du marché de travaux Epinal NPRU Bitola-Champbeauvert - Tranche N°1 quai Michelet et rives Moselle

05:58
3.2 Acquisition de la parcelle cadastrée AL 534 située quai Michelet

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02:49
3.3 Approbation des différents avenants relatifs à l'OPAH-RU

3.3 Approbation des différents avenants relatifs à l'OPAH-RU

15:27
3.4 Avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre pour la création d'un nouveau lieu culturel et de valorisation du patrimoine

3.4 Avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre pour la création d'un nouveau lieu culturel et de valorisation du patrimoine

05:01
3.5 Approbation de la nouvelle convention d'adhésion au service commun d'instruction des demandes d'autorisation du droit des sols

3.5 Approbation de la nouvelle convention d'adhésion au service commun d'instruction des demandes d'autorisation du droit des sols

04:10
3.6 Demande de subvention pour l'élaboration d'un schéma d'accueil du public en forêt

3.6 Demande de subvention pour l'élaboration d'un schéma d'accueil du public en forêt

04:50
3.7 Cession au SICOVAD de parcelles forestières

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05:58
3.8 Cession à Epinal Habitat d'un lot à bâtir situé dans la ZAC du Port

3.8 Cession à Epinal Habitat d'un lot à bâtir situé dans la ZAC du Port

03:48
3.9 Cession de la parcelle communale BY 17 située à la ZAC de Laufromont

3.9 Cession de la parcelle communale BY 17 située à la ZAC de Laufromont

01:21
3.10 Acquisition d'un local situé place d'Avrinsart

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3.11 Classement de la parcelle cadastrée BC 382 située faubourg de Poissompré dans le domaine public communal

3.11 Classement de la parcelle cadastrée BC 382 située faubourg de Poissompré dans le domaine public communal

01:12
3.12 Echange de la parcelle cadastrée AB 967 avec la parcelle cadastrée AB 1200 situées rue Gaston Zinck

3.12 Echange de la parcelle cadastrée AB 967 avec la parcelle cadastrée AB 1200 situées rue Gaston Zinck

01:54
3.13 Constitution d'une servitude de réseaux au profit d'ENEDIS - parcelle BZ 106 rue du Hameau

3.13 Constitution d'une servitude de réseaux au profit d'ENEDIS - parcelle BZ 106 rue du Hameau

01:33
3.14 Fonds d'indemnisation des commerçants dans le cadre des travaux de la rue de Nancy

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20:28
4.1 Convention tripartite relative au financement d'une mission de prospective relative au réseau de chaleur urbain

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03:22
4.2 Avenant n°12 au marché d'exploitation des installations thermiques et aérauliques de la Ville d'Epinal

4.2 Avenant n°12 au marché d'exploitation des installations thermiques et aérauliques de la Ville d'Epinal

02:02
4.3 Convention de prestations du service garage avec des partenaires extérieurs

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01:37
4.4 Modification du plan de prévention contre les risques pour les interventions dans la galerie technique du quartier de la Justice

4.4 Modification du plan de prévention contre les risques pour les interventions dans la galerie technique du quartier de la Justice

02:07
5.1 Avenant n°1 à la convention de financement

5.1 Avenant n°1 à la convention de financement "le numérique au cœur du Planétarium" avec la MJC "Georges Savouret"

03:38
5.2 Acceptation du bénéfice d'un contrat d'assurance-vie et d'un contrat d'obsèques

5.2 Acceptation du bénéfice d'un contrat d'assurance-vie et d'un contrat d'obsèques

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6.1 Convention de partenariat avec la Caisse d'Epargne pour le festival Rues et Cies

6.1 Convention de partenariat avec la Caisse d'Epargne pour le festival Rues et Cies

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6.2 Subvention exceptionnelle à l'association Le 46

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6.3 Subvention exceptionnelle à l'orchestre Allegro Vi'Vosges

6.3 Subvention exceptionnelle à l'orchestre Allegro Vi'Vosges

00:44
7.2 Compte administratif 2021

7.2 Compte administratif 2021

34:52
7.3 Affectation de l'excédent ordinaire 2021 budget principal

7.3 Affectation de l'excédent ordinaire 2021 budget principal

02:31
7.4 Tarifs municipaux

7.4 Tarifs municipaux

06:39
8.1 Convention de prestations de services avec le PETR du pays d'Epinal Cœur des Vosges

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08:04
8.1 Convention de prestations de services avec le PETR du pays d'Epinal Cœur des Vosges

8.1 Convention de prestations de services avec le PETR du pays d'Epinal Cœur des Vosges

00:39
8.2 Répartition du capital social de la société SPL X-DEMAT

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