Conseil municipal du 18 mars 2021

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  • 1–COMMUNICATION DE DÉCISIONS
  • 1–COMMUNICATION DE DÉCISIONS (suite)
  • 2/1–Adhésion à l’Association des Maires Ruraux
  • 2/2–Budget Participatif
  • 2/3–ZAC de Laufromont –Concession d’aménagement
  • 2/4–Convention de partenariat avec le Conservatoire National des Arts et Métiers
  • 2/5–Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU)
  • 2/6–Convention de partenariat avec l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires
  • 2/7 –Rapports d’activités 2019
  • 4/1–Avenant n° 2 au marché public de l’éclairage public
  • 4/2–Avenant n° 9au marché d’exploitation des installations thermiques et aérauliques
  • 4/3–Avenant n° 15 au Contrat de Délégation de Service Public du chauffage urbain
  • 4/3–Avenant n° 15 au Contrat de Délégation de Service Public du chauffage urbain
  • 5/1–Conventions avec l’Union des Commerçants Épicentre
  • 6/1–Cession d’un immeuble Rue de l’Abbé Claude
  • 6/2.1 –Cession d’une emprise sise Route d’Archettes
  • 6/2.2–Cession de parcelles sises Rue Philippe Séguin
  • 6/2.3–Cession de parcelles sises lieu-dit «La Voivre Est»
  • 6/3 –Incorporation dans le domaine public d’une parcelle sise Chemin de la Taviane
  • 6/5–Convention de servitudes pour la plantation de sapins en forêt communale – Ligne électrique reliant Étival/Saint-Nabord
  • 6/6–Avenant n°3 à la convention pour le passage de la ligne électrique reliant Étival/Vincey en forêt communale d’Épinal
  • 6/7–Avenant n° 6 à la convention de servitudes pour le passage d’une ligne électrique avec la Société ENEDIS
  • 7/1 –Championnats de France de Cyclisme sur Route
  • 8/1–Carte scolaire 2021-2022
  • 8/2 –Emission d’un avis en vue de la prise de l’arrêté du DASEN relatif au temps scolaire à l’école Louis Pergaud
  • 9/1–Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Grand Est
  • 9/2–Convention de dépôt-vente d’ouvrages au Musée de l’Image
  • 10/1 –Conventions d’objectifs et de financement
  • 10/2–Renouvellement de la convention avec la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations
  • 11–PERSONNEL
  • 12 –QUESTION ORALE DU GROUPE «ÉPINAL OUVERTE SUR L’AVENIR»
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1–COMMUNICATION DE DÉCISIONS
20:00
1–COMMUNICATION DE DÉCISIONS (suite)
05:51
2/1–Adhésion à l’Association des Maires Ruraux
01:22
2/2–Budget Participatif
12:51
2/3–ZAC de Laufromont –Concession d’aménagement
26:44
2/4–Convention de partenariat avec le Conservatoire National des Arts et Métiers
06:10
2/5–Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU)
12:36
2/6–Convention de partenariat avec l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires
09:08
2/7 –Rapports d’activités 2019
03:00
4/1–Avenant n° 2 au marché public de l’éclairage public
13:13
4/2–Avenant n° 9au marché d’exploitation des installations thermiques et aérauliques
03:16
4/3–Avenant n° 15 au Contrat de Délégation de Service Public du chauffage urbain
03:52
4/3–Avenant n° 15 au Contrat de Délégation de Service Public du chauffage urbain
01:31
5/1–Conventions avec l’Union des Commerçants Épicentre
30:44
6/1–Cession d’un immeuble Rue de l’Abbé Claude
04:22
6/2.1 –Cession d’une emprise sise Route d’Archettes
02:51
6/2.2–Cession de parcelles sises Rue Philippe Séguin
03:04
6/2.3–Cession de parcelles sises lieu-dit «La Voivre Est»
03:24
6/3 –Incorporation dans le domaine public d’une parcelle sise Chemin de la Taviane
05:31
6/5–Convention de servitudes pour la plantation de sapins en forêt communale – Ligne électrique reliant Étival/Saint-Nabord
02:13
6/6–Avenant n°3 à la convention pour le passage de la ligne électrique reliant Étival/Vincey en forêt communale d’Épinal
02:05
6/7–Avenant n° 6 à la convention de servitudes pour le passage d’une ligne électrique avec la Société ENEDIS
02:10
7/1 –Championnats de France de Cyclisme sur Route
07:26
8/1–Carte scolaire 2021-2022
06:16
8/2 –Emission d’un avis en vue de la prise de l’arrêté du DASEN relatif au temps scolaire à l’école Louis Pergaud
02:08
9/1–Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Grand Est
02:57
9/2–Convention de dépôt-vente d’ouvrages au Musée de l’Image
01:09
10/1 –Conventions d’objectifs et de financement
03:52
10/2–Renouvellement de la convention avec la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations
01:56
11–PERSONNEL
02:54
12 –QUESTION ORALE DU GROUPE «ÉPINAL OUVERTE SUR L’AVENIR»
05:56

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1–COMMUNICATION DE DÉCISIONS

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20:00
1–COMMUNICATION DE DÉCISIONS (suite)

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05:51
2/1–Adhésion à l’Association des Maires Ruraux

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01:22
2/2–Budget Participatif

2/2–Budget Participatif

12:51
2/3–ZAC de Laufromont –Concession d’aménagement

2/3–ZAC de Laufromont –Concession d’aménagement

26:44
2/4–Convention de partenariat avec le Conservatoire National des Arts et Métiers

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06:10
2/5–Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU)

2/5–Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU)

12:36
2/6–Convention de partenariat avec l’Agence Nationale de la Cohésion des Territoires

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09:08
2/7 –Rapports d’activités 2019

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03:00
4/1–Avenant n° 2 au marché public de l’éclairage public

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13:13
4/2–Avenant n° 9au marché d’exploitation des installations thermiques et aérauliques

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03:16
4/3–Avenant n° 15 au Contrat de Délégation de Service Public du chauffage urbain

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03:52
4/3–Avenant n° 15 au Contrat de Délégation de Service Public du chauffage urbain

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01:31
5/1–Conventions avec l’Union des Commerçants Épicentre

5/1–Conventions avec l’Union des Commerçants Épicentre

30:44
6/1–Cession d’un immeuble Rue de l’Abbé Claude

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04:22
6/2.1 –Cession d’une emprise sise Route d’Archettes

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6/2.2–Cession de parcelles sises Rue Philippe Séguin

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03:04
6/2.3–Cession de parcelles sises lieu-dit «La Voivre Est»

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03:24
6/3 –Incorporation dans le domaine public d’une parcelle sise Chemin de la Taviane

6/3 –Incorporation dans le domaine public d’une parcelle sise Chemin de la Taviane

05:31
6/5–Convention de servitudes pour la plantation de sapins en forêt communale – Ligne électrique reliant Étival/Saint-Nabord

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02:13
6/6–Avenant n°3 à la convention pour le passage de la ligne électrique reliant Étival/Vincey en forêt communale d’Épinal

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02:05
6/7–Avenant n° 6 à la convention de servitudes pour le passage d’une ligne électrique avec la Société ENEDIS

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02:10
7/1 –Championnats de France de Cyclisme sur Route

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07:26
8/1–Carte scolaire 2021-2022

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06:16
8/2 –Emission d’un avis en vue de la prise de l’arrêté du DASEN relatif au temps scolaire à l’école Louis Pergaud

8/2 –Emission d’un avis en vue de la prise de l’arrêté du DASEN relatif au temps scolaire à l’école Louis Pergaud

02:08
9/1–Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Grand Est

9/1–Demande de subventions auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Grand Est

02:57
9/2–Convention de dépôt-vente d’ouvrages au Musée de l’Image

9/2–Convention de dépôt-vente d’ouvrages au Musée de l’Image

01:09
10/1 –Conventions d’objectifs et de financement

10/1 –Conventions d’objectifs et de financement

03:52
10/2–Renouvellement de la convention avec la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations

10/2–Renouvellement de la convention avec la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations

01:56
11–PERSONNEL

11–PERSONNEL

02:54
12 –QUESTION ORALE DU GROUPE «ÉPINAL OUVERTE SUR L’AVENIR»

12 –QUESTION ORALE DU GROUPE «ÉPINAL OUVERTE SUR L’AVENIR»

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