Conseil municipal du 24 Février 2022

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  • Communication sur l'Imagerie
  • Communication de décisions
  • 1.1 Avenant n°16 à la délégation de service public relative au réseau de chauffage urbain
  • Avenant n°11 au marché d'exploitation des installations thermiques et aérauliques de la Ville d'Epinal
  • 2.1 Approbation du dispositif relatif au ravalement de façades
  • Contrat avec l'éco-organisme "Alcome"
  • 2.3 Assiette des coupes et destination des produits de la forêt communale pour l'exercice 2022
  • Cession des parcelles communales BX 153 et BL 134 situées au lieu-dit "La Roche", au profit de la Maison d'Arrêt d'Epinal
  • 2.7 Déclassement et cession d'une emprise du domaine communal au profit du propriétaire de la parcelle cadastrée AB 1296 sis 39 rue Aristide Briand
  • 2.8 Cession de la parcelle BP 532 et d'une emprise de la parcelle BP 531 situées au 31 rue des Courtes Royes
  • 2.9 Convention pour le déneigement du parking de l'ENSTIB
  • 3.1 Partenariat avec France 3 Grand Est
  • 3.2 Subvention exceptionnelle pour les Concerts classiques
  • 4.1 Subvention exceptionnelle au groupe scolaire 149e RI pour le projet culturel "Les murs nous parlent"
  • 4.2 Subventions exceptionnelles aux associations
  • 5.1 Motion formation secrétaire de mairie
  • 5.2 Versement de subventions d'accompagnement
  • 5.3 Participation au projet PIL 88
  • 6.1 Approbation du rapport 2021 de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
  • 6.2 Validation de la convention de mutualisation consolidée entre la Ville et la CAE intégrant les transferts de Lapicque, Soba et le Port
  • 6.3 Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes relative à la gestion de l'association "centre culturel de l'ancienne Abbaye des prémontrés" (2016 à 2020)
  • 7.1 Charte du numérique responsable
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Communication sur l'Imagerie
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Communication de décisions
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1.1 Avenant n°16 à la délégation de service public relative au réseau de chauffage urbain
10:08
Avenant n°11 au marché d'exploitation des installations thermiques et aérauliques de la Ville d'Epinal
01:58
2.1 Approbation du dispositif relatif au ravalement de façades
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Contrat avec l'éco-organisme "Alcome"
04:03
2.3 Assiette des coupes et destination des produits de la forêt communale pour l'exercice 2022
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Cession des parcelles communales BX 153 et BL 134 situées au lieu-dit "La Roche", au profit de la Maison d'Arrêt d'Epinal
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2.7 Déclassement et cession d'une emprise du domaine communal au profit du propriétaire de la parcelle cadastrée AB 1296 sis 39 rue Aristide Briand
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2.8 Cession de la parcelle BP 532 et d'une emprise de la parcelle BP 531 situées au 31 rue des Courtes Royes
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3.2 Subvention exceptionnelle pour les Concerts classiques
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4.1 Subvention exceptionnelle au groupe scolaire 149e RI pour le projet culturel "Les murs nous parlent"
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4.2 Subventions exceptionnelles aux associations
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5.1 Motion formation secrétaire de mairie
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5.2 Versement de subventions d'accompagnement
01:46
5.3 Participation au projet PIL 88
01:43
6.1 Approbation du rapport 2021 de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
02:56
6.2 Validation de la convention de mutualisation consolidée entre la Ville et la CAE intégrant les transferts de Lapicque, Soba et le Port
02:12
6.3 Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes relative à la gestion de l'association "centre culturel de l'ancienne Abbaye des prémontrés" (2016 à 2020)
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7.1 Charte du numérique responsable
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Enregistré le 24 févr. 2022
Durée totale : 02:09:38
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on Feb 24, 2022
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1.1 Avenant n°16 à la délégation de service public relative au réseau de chauffage urbain

1.1 Avenant n°16 à la délégation de service public relative au réseau de chauffage urbain

10:08
Avenant n°11 au marché d'exploitation des installations thermiques et aérauliques de la Ville d'Epinal

Avenant n°11 au marché d'exploitation des installations thermiques et aérauliques de la Ville d'Epinal

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2.1 Approbation du dispositif relatif au ravalement de façades

2.1 Approbation du dispositif relatif au ravalement de façades

10:27
Contrat avec l'éco-organisme

Contrat avec l'éco-organisme "Alcome"

04:03
2.3 Assiette des coupes et destination des produits de la forêt communale pour l'exercice 2022

2.3 Assiette des coupes et destination des produits de la forêt communale pour l'exercice 2022

03:12
Cession des parcelles communales BX 153 et BL 134 situées au lieu-dit

Cession des parcelles communales BX 153 et BL 134 situées au lieu-dit "La Roche", au profit de la Maison d'Arrêt d'Epinal

01:56
2.7 Déclassement et cession d'une emprise du domaine communal au profit du propriétaire de la parcelle cadastrée AB 1296 sis 39 rue Aristide Briand

2.7 Déclassement et cession d'une emprise du domaine communal au profit du propriétaire de la parcelle cadastrée AB 1296 sis 39 rue Aristide Briand

01:43
2.8 Cession de la parcelle BP 532 et d'une emprise de la parcelle BP 531 situées au 31 rue des Courtes Royes

2.8 Cession de la parcelle BP 532 et d'une emprise de la parcelle BP 531 situées au 31 rue des Courtes Royes

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2.9 Convention pour le déneigement du parking de l'ENSTIB

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3.1 Partenariat avec France 3 Grand Est

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4.1 Subvention exceptionnelle au groupe scolaire 149e RI pour le projet culturel

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4.2 Subventions exceptionnelles aux associations

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5.1 Motion formation secrétaire de mairie

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5.2 Versement de subventions d'accompagnement

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5.3 Participation au projet PIL 88

5.3 Participation au projet PIL 88

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6.1 Approbation du rapport 2021 de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT)

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6.3 Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes relative à la gestion de l'association

6.3 Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes relative à la gestion de l'association "centre culturel de l'ancienne Abbaye des prémontrés" (2016 à 2020)

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