Conseil municipal du 30 septembre 2021

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  • 1. Communication de décisions
  • 2.1 Approbation du règlement de la déclaration d'utilité publique de l'opération de restauration immobilière
  • 2.2 Avenant à la convention avec la CCI des Vosges relative à la mise en place d'un fonds d'indemnisation pour les commerçants suite aux travaux
  • 2.3 Avenant 1 à la Convention de délégation de maitrise d'ouvrage de la CAE d'Epinal relatif à la gestion de l'eau potable dans le cadre du nouveau projet de renouvellement urbain du quartier de Bitola-Champbeauvert
  • 2.4 Adhésion de la Ville à la plateforme d'éducation à l'environnement TER'O
  • 2.5 Constitution d'une servitude de réseaux et de mise à disposition au profit d'ENEDIS
  • 2.6 Agrément pour la cession d'un délaissé de la ZAC de Laufromont
  • 2.7 Avis au sujet de l'enquête publique relative au projet BOX de la société NORSKE SKOG
  • 3.1 Convention de partenariat avec l'Association Pierre Avenir
  • 3.2 Convention de partenariat avec le Centre Léo Lagrange
  • 3.3 Subvention au titre du Fonds Régional d'Acquisition des Musées (FRAM) auprès de la DRAC Grand Est du Conseil Régional pour une acquisition d'oeuvres
  • 4.1 Conventions de Mécénat dans le cadre du festival "Les larmes du rire"
  • 4.2 Conventions de partenariat avec le CCAS
  • 5.1 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'Association "Hôpital aux Enfants"
  • 5.2 Motion de soutien et de reconnaissance des travailleurs en ESAT
  • 6.1 Convention cadre de subventionnement des clubs sportifs
  • 6.2 Convention de mise en oeuvre du dispositif "petits déjeuners à l'école"
  • 6.3 Implantation d'un dispositif ITEP "LES IMAGES" FILALI d'Epinal à l'école Emile DURKHEIM
  • 6.4 Subventions exceptionnelles aux associations sportives
  • 6.5 Versement des lots numéraires aux lauréats du concours vidéo des quartiers d'été
  • 7.1 Budget supplémentaire 2021
  • 7.2 Extinction de créances
  • 8.1 Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
  • 8.2 Déplacement des élus dans le cadre d'un mandat spécial
  • 9.1 Convention de prestations informatiques avec le PETR d'Epinal Cœur des Vosges pour un audit
  • 9.2 Dépôt d'un dossier de subvention auprès de France Relance au titre de son volet numérique
  • 9.3 Rapport de gestion 2020 de la société SPL XDEMAT
  • 10.1 Groupe Épinal ouverte sur l'avenir
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09:51
1. Communication de décisions
23:57
2.1 Approbation du règlement de la déclaration d'utilité publique de l'opération de restauration immobilière
10:49
2.2 Avenant à la convention avec la CCI des Vosges relative à la mise en place d'un fonds d'indemnisation pour les commerçants suite aux travaux
03:06
2.3 Avenant 1 à la Convention de délégation de maitrise d'ouvrage de la CAE d'Epinal relatif à la gestion de l'eau potable dans le cadre du nouveau projet de renouvellement urbain du quartier de Bitola-Champbeauvert
03:20
2.4 Adhésion de la Ville à la plateforme d'éducation à l'environnement TER'O
01:36
2.5 Constitution d'une servitude de réseaux et de mise à disposition au profit d'ENEDIS
02:03
2.6 Agrément pour la cession d'un délaissé de la ZAC de Laufromont
01:13
2.7 Avis au sujet de l'enquête publique relative au projet BOX de la société NORSKE SKOG
06:21
3.1 Convention de partenariat avec l'Association Pierre Avenir
02:56
3.2 Convention de partenariat avec le Centre Léo Lagrange
01:37
3.3 Subvention au titre du Fonds Régional d'Acquisition des Musées (FRAM) auprès de la DRAC Grand Est du Conseil Régional pour une acquisition d'oeuvres
01:49
4.1 Conventions de Mécénat dans le cadre du festival "Les larmes du rire"
02:22
4.2 Conventions de partenariat avec le CCAS
01:53
5.1 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'Association "Hôpital aux Enfants"
02:01
5.2 Motion de soutien et de reconnaissance des travailleurs en ESAT
03:45
6.1 Convention cadre de subventionnement des clubs sportifs
05:50
6.2 Convention de mise en oeuvre du dispositif "petits déjeuners à l'école"
02:21
6.3 Implantation d'un dispositif ITEP "LES IMAGES" FILALI d'Epinal à l'école Emile DURKHEIM
01:43
6.4 Subventions exceptionnelles aux associations sportives
03:02
6.5 Versement des lots numéraires aux lauréats du concours vidéo des quartiers d'été
02:40
7.1 Budget supplémentaire 2021
17:14
7.2 Extinction de créances
01:19
8.1 Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
01:43
8.2 Déplacement des élus dans le cadre d'un mandat spécial
00:46
9.1 Convention de prestations informatiques avec le PETR d'Epinal Cœur des Vosges pour un audit
01:43
9.2 Dépôt d'un dossier de subvention auprès de France Relance au titre de son volet numérique
02:09
9.3 Rapport de gestion 2020 de la société SPL XDEMAT
02:18
10.1 Groupe Épinal ouverte sur l'avenir
10:10

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Enregistré le 30 sept. 2021
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09:51
1. Communication de décisions

1. Communication de décisions

23:57
2.1 Approbation du règlement de la déclaration d'utilité publique de l'opération de restauration immobilière

2.1 Approbation du règlement de la déclaration d'utilité publique de l'opération de restauration immobilière

10:49
2.2 Avenant à la convention avec la CCI des Vosges relative à la mise en place d'un fonds d'indemnisation pour les commerçants suite aux travaux

2.2 Avenant à la convention avec la CCI des Vosges relative à la mise en place d'un fonds d'indemnisation pour les commerçants suite aux travaux

03:06
2.3 Avenant 1 à la Convention de délégation de maitrise d'ouvrage de la CAE d'Epinal relatif à la gestion de l'eau potable dans le cadre du nouveau projet de renouvellement urbain du quartier de Bitola-Champbeauvert

2.3 Avenant 1 à la Convention de délégation de maitrise d'ouvrage de la CAE d'Epinal relatif à la gestion de l'eau potable dans le cadre du nouveau projet de renouvellement urbain du quartier de Bitola-Champbeauvert

03:20
2.4 Adhésion de la Ville à la plateforme d'éducation à l'environnement TER'O

2.4 Adhésion de la Ville à la plateforme d'éducation à l'environnement TER'O

01:36
2.5 Constitution d'une servitude de réseaux et de mise à disposition au profit d'ENEDIS

2.5 Constitution d'une servitude de réseaux et de mise à disposition au profit d'ENEDIS

02:03
2.6 Agrément pour la cession d'un délaissé de la ZAC de Laufromont

2.6 Agrément pour la cession d'un délaissé de la ZAC de Laufromont

01:13
2.7 Avis au sujet de l'enquête publique relative au projet BOX de la société NORSKE SKOG

2.7 Avis au sujet de l'enquête publique relative au projet BOX de la société NORSKE SKOG

06:21
3.1 Convention de partenariat avec l'Association Pierre Avenir

3.1 Convention de partenariat avec l'Association Pierre Avenir

02:56
3.2 Convention de partenariat avec le Centre Léo Lagrange

3.2 Convention de partenariat avec le Centre Léo Lagrange

01:37
3.3 Subvention au titre du Fonds Régional d'Acquisition des Musées (FRAM) auprès de la DRAC Grand Est du Conseil Régional pour une acquisition d'oeuvres

3.3 Subvention au titre du Fonds Régional d'Acquisition des Musées (FRAM) auprès de la DRAC Grand Est du Conseil Régional pour une acquisition d'oeuvres

01:49
4.1 Conventions de Mécénat dans le cadre du festival

4.1 Conventions de Mécénat dans le cadre du festival "Les larmes du rire"

02:22
4.2 Conventions de partenariat avec le CCAS

4.2 Conventions de partenariat avec le CCAS

01:53
5.1 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'Association

5.1 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'Association "Hôpital aux Enfants"

02:01
5.2 Motion de soutien et de reconnaissance des travailleurs en ESAT

5.2 Motion de soutien et de reconnaissance des travailleurs en ESAT

03:45
6.1 Convention cadre de subventionnement des clubs sportifs

6.1 Convention cadre de subventionnement des clubs sportifs

05:50
6.2 Convention de mise en oeuvre du dispositif

6.2 Convention de mise en oeuvre du dispositif "petits déjeuners à l'école"

02:21
6.3 Implantation d'un dispositif ITEP

6.3 Implantation d'un dispositif ITEP "LES IMAGES" FILALI d'Epinal à l'école Emile DURKHEIM

01:43
6.4 Subventions exceptionnelles aux associations sportives

6.4 Subventions exceptionnelles aux associations sportives

03:02
6.5 Versement des lots numéraires aux lauréats du concours vidéo des quartiers d'été

6.5 Versement des lots numéraires aux lauréats du concours vidéo des quartiers d'été

02:40
7.1 Budget supplémentaire 2021

7.1 Budget supplémentaire 2021

17:14
7.2 Extinction de créances

7.2 Extinction de créances

01:19
8.1 Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

8.1 Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

01:43
8.2 Déplacement des élus dans le cadre d'un mandat spécial

8.2 Déplacement des élus dans le cadre d'un mandat spécial

00:46
9.1 Convention de prestations informatiques avec le PETR d'Epinal Cœur des Vosges pour un audit

9.1 Convention de prestations informatiques avec le PETR d'Epinal Cœur des Vosges pour un audit

01:43
9.2 Dépôt d'un dossier de subvention auprès de France Relance au titre de son volet numérique

9.2 Dépôt d'un dossier de subvention auprès de France Relance au titre de son volet numérique

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9.3 Rapport de gestion 2020 de la société SPL XDEMAT

9.3 Rapport de gestion 2020 de la société SPL XDEMAT

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10.1 Groupe Épinal ouverte sur l'avenir

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