Moment 1
09:51
1. Communication de décisions
23:57
2.1 Approbation du règlement de la déclaration d'utilité publique de l'opération de restauration immobilière
10:49
2.2 Avenant à la convention avec la CCI des Vosges relative à la mise en place d'un fonds d'indemnisation pour les commerçants suite aux travaux
03:06
2.3 Avenant 1 à la Convention de délégation de maitrise d'ouvrage de la CAE d'Epinal relatif à la gestion de l'eau potable dans le cadre du nouveau projet de renouvellement urbain du quartier de Bitola-Champbeauvert
03:20
2.4 Adhésion de la Ville à la plateforme d'éducation à l'environnement TER'O
01:36
2.5 Constitution d'une servitude de réseaux et de mise à disposition au profit d'ENEDIS
02:03
2.6 Agrément pour la cession d'un délaissé de la ZAC de Laufromont
01:13
2.7 Avis au sujet de l'enquête publique relative au projet BOX de la société NORSKE SKOG
06:21
3.1 Convention de partenariat avec l'Association Pierre Avenir
02:56
3.2 Convention de partenariat avec le Centre Léo Lagrange
01:37
3.3 Subvention au titre du Fonds Régional d'Acquisition des Musées (FRAM) auprès de la DRAC Grand Est du Conseil Régional pour une acquisition d'oeuvres
01:49
4.1 Conventions de Mécénat dans le cadre du festival "Les larmes du rire"
02:22
4.2 Conventions de partenariat avec le CCAS
01:53
5.1 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'Association "Hôpital aux Enfants"
02:01
5.2 Motion de soutien et de reconnaissance des travailleurs en ESAT
03:45
6.1 Convention cadre de subventionnement des clubs sportifs
05:50
6.2 Convention de mise en oeuvre du dispositif "petits déjeuners à l'école"
02:21
6.3 Implantation d'un dispositif ITEP "LES IMAGES" FILALI d'Epinal à l'école Emile DURKHEIM
01:43
6.4 Subventions exceptionnelles aux associations sportives
03:02
6.5 Versement des lots numéraires aux lauréats du concours vidéo des quartiers d'été
02:40
7.1 Budget supplémentaire 2021
17:14
7.2 Extinction de créances
01:19
8.1 Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)
01:43
8.2 Déplacement des élus dans le cadre d'un mandat spécial
00:46
9.1 Convention de prestations informatiques avec le PETR d'Epinal Cœur des Vosges pour un audit
01:43
9.2 Dépôt d'un dossier de subvention auprès de France Relance au titre de son volet numérique
02:09
9.3 Rapport de gestion 2020 de la société SPL XDEMAT
02:18
10.1 Groupe Épinal ouverte sur l'avenir
10:10

Informations

Enregistré le 30 sept. 2021
Durée totale : 02:11:37
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Conseil municipal du 30 septembre 2021