Conseil Municipal du 18 novembre 2021

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  • Communication de décisions
  • 2.1. Marché de maitrise d'œuvre relatif au projet de restauration de la Basilique Saint-Maurice
  • 2.2. Village et marché de Saint-Nicolas 2021
  • 2.3. Grille tarifaire du Musée de l'Image
  • 2.4. Subventions exceptionnelles à des associations culturelles
  • 2.5. Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association FESTI-EUROLIVE
  • 2.6. Versement de subventions d'accompagnement
  • 3.1. Site Bragard, convention de portage foncier avec l'EPFGE - Cession anticipée
  • 3.2. Désignation d'Epinal Habitat comme tiers se substituant à la Ville d'Epinal pour le rachat du 28-30 rue Friesenhauser
  • 3.3. Ouvertures dominicales des commerces pour 2022
  • 3.4. Nouveau lotissement du quartier rue Général Haxo Prolongée, dénomination d'une nouvelle rue
  • 3.5. Acquisition de la parcelle forestière cadastrée CR57 située lieudit "La Combe des Fèves Sud"
  • 3.6. Cession par adjudication d'une cellule commerciale de la galerie Saint-Nicolas
  • 4.1. Programme de réussite éducative renouvellement de la convention avec le centre communal d'action sociale
  • 4.2. Versement de subventions pour les colonies de vacances
  • 4.3. Contribution aux frais de fonctionnement pour la scolarisation d'enfants à Epinal au titre de l'année scolaire 2021/2022
  • 4.4. Subvention exceptionnelle aux clubs sportifs
  • 5.1. Avenant 10 au marché d'exploitation des installations thermiques et aérauliques de la Ville
  • 6.1. Décision modificative
  • 6.2. Admission en non-valeur
  • 6.3. Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes (exercices 2015 à 2019)
  • 6.4. Défraiement des intervenants aux comités de pilotage des évaluations des politiques publiques
  • 7.1. Mise en place de la charte télétravail
  • 7.2. Modalités d'utilisation du Compte Personnel de Formation (CPF)
  • 7.3. Attribution du marché couverture complémentaire de prévoyance
  • 7.4. Convention d'objectifs et de partenariat avec le Comité d'Action Sociale
  • 7.5. Modification des tableaux d'effectifs
  • 7.6. Déplacements des élus dans le cadre d'un mandat spécial
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Communication de décisions
58:25
2.1. Marché de maitrise d'œuvre relatif au projet de restauration de la Basilique Saint-Maurice
10:53
2.2. Village et marché de Saint-Nicolas 2021
03:51
2.3. Grille tarifaire du Musée de l'Image
02:32
2.4. Subventions exceptionnelles à des associations culturelles
02:31
2.5. Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association FESTI-EUROLIVE
01:58
2.6. Versement de subventions d'accompagnement
02:23
3.1. Site Bragard, convention de portage foncier avec l'EPFGE - Cession anticipée
02:34
3.2. Désignation d'Epinal Habitat comme tiers se substituant à la Ville d'Epinal pour le rachat du 28-30 rue Friesenhauser
07:39
3.3. Ouvertures dominicales des commerces pour 2022
05:04
3.4. Nouveau lotissement du quartier rue Général Haxo Prolongée, dénomination d'une nouvelle rue
03:54
3.5. Acquisition de la parcelle forestière cadastrée CR57 située lieudit "La Combe des Fèves Sud"
02:09
3.6. Cession par adjudication d'une cellule commerciale de la galerie Saint-Nicolas
02:57
4.1. Programme de réussite éducative renouvellement de la convention avec le centre communal d'action sociale
01:53
4.2. Versement de subventions pour les colonies de vacances
01:52
4.3. Contribution aux frais de fonctionnement pour la scolarisation d'enfants à Epinal au titre de l'année scolaire 2021/2022
02:29
4.4. Subvention exceptionnelle aux clubs sportifs
02:40
5.1. Avenant 10 au marché d'exploitation des installations thermiques et aérauliques de la Ville
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6.1. Décision modificative
01:14
6.2. Admission en non-valeur
01:19
6.3. Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes (exercices 2015 à 2019)
01:09:31
6.4. Défraiement des intervenants aux comités de pilotage des évaluations des politiques publiques
03:53
7.1. Mise en place de la charte télétravail
02:30
7.2. Modalités d'utilisation du Compte Personnel de Formation (CPF)
03:32
7.3. Attribution du marché couverture complémentaire de prévoyance
02:40
7.4. Convention d'objectifs et de partenariat avec le Comité d'Action Sociale
02:36
7.5. Modification des tableaux d'effectifs
00:39
7.6. Déplacements des élus dans le cadre d'un mandat spécial
01:25

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2.1. Marché de maitrise d'œuvre relatif au projet de restauration de la Basilique Saint-Maurice

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10:53
2.2. Village et marché de Saint-Nicolas 2021

2.2. Village et marché de Saint-Nicolas 2021

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2.3. Grille tarifaire du Musée de l'Image

2.3. Grille tarifaire du Musée de l'Image

02:32
2.4. Subventions exceptionnelles à des associations culturelles

2.4. Subventions exceptionnelles à des associations culturelles

02:31
2.5. Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association FESTI-EUROLIVE

2.5. Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association FESTI-EUROLIVE

01:58
2.6. Versement de subventions d'accompagnement

2.6. Versement de subventions d'accompagnement

02:23
3.1. Site Bragard, convention de portage foncier avec l'EPFGE - Cession anticipée

3.1. Site Bragard, convention de portage foncier avec l'EPFGE - Cession anticipée

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3.2. Désignation d'Epinal Habitat comme tiers se substituant à la Ville d'Epinal pour le rachat du 28-30 rue Friesenhauser

3.2. Désignation d'Epinal Habitat comme tiers se substituant à la Ville d'Epinal pour le rachat du 28-30 rue Friesenhauser

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3.3. Ouvertures dominicales des commerces pour 2022

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05:04
3.4. Nouveau lotissement du quartier rue Général Haxo Prolongée, dénomination d'une nouvelle rue

3.4. Nouveau lotissement du quartier rue Général Haxo Prolongée, dénomination d'une nouvelle rue

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3.5. Acquisition de la parcelle forestière cadastrée CR57 située lieudit

3.5. Acquisition de la parcelle forestière cadastrée CR57 située lieudit "La Combe des Fèves Sud"

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3.6. Cession par adjudication d'une cellule commerciale de la galerie Saint-Nicolas

3.6. Cession par adjudication d'une cellule commerciale de la galerie Saint-Nicolas

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4.1. Programme de réussite éducative renouvellement de la convention avec le centre communal d'action sociale

4.1. Programme de réussite éducative renouvellement de la convention avec le centre communal d'action sociale

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4.2. Versement de subventions pour les colonies de vacances

4.2. Versement de subventions pour les colonies de vacances

01:52
4.3. Contribution aux frais de fonctionnement pour la scolarisation d'enfants à Epinal au titre de l'année scolaire 2021/2022

4.3. Contribution aux frais de fonctionnement pour la scolarisation d'enfants à Epinal au titre de l'année scolaire 2021/2022

02:29
4.4. Subvention exceptionnelle aux clubs sportifs

4.4. Subvention exceptionnelle aux clubs sportifs

02:40
5.1. Avenant 10 au marché d'exploitation des installations thermiques et aérauliques de la Ville

5.1. Avenant 10 au marché d'exploitation des installations thermiques et aérauliques de la Ville

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6.1. Décision modificative

6.1. Décision modificative

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6.2. Admission en non-valeur

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6.3. Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes (exercices 2015 à 2019)

6.3. Rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes (exercices 2015 à 2019)

01:09:31
6.4. Défraiement des intervenants aux comités de pilotage des évaluations des politiques publiques

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7.1. Mise en place de la charte télétravail

7.1. Mise en place de la charte télétravail

02:30
7.2. Modalités d'utilisation du Compte Personnel de Formation (CPF)

7.2. Modalités d'utilisation du Compte Personnel de Formation (CPF)

03:32
7.3. Attribution du marché couverture complémentaire de prévoyance

7.3. Attribution du marché couverture complémentaire de prévoyance

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7.4. Convention d'objectifs et de partenariat avec le Comité d'Action Sociale

7.4. Convention d'objectifs et de partenariat avec le Comité d'Action Sociale

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7.5. Modification des tableaux d'effectifs

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7.6. Déplacements des élus dans le cadre d'un mandat spécial

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