Conseil municipal du 29 Septembre 2022

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  • Introduction et approbation du procès-verbal
  • 1.1 Election d'un adjoint
  • 1.2 Désignation des élus dans les instances
  • Communication de décisions
  • Questions
  • 2.1 Cession d'un ensemble immobilier sis rue de la Voivre
  • 2.2 Cession de locaux du site de la Magdeleine
  • 2.3 Approbation de la note de conjoncture 2021 de la ZAC de Laufromont et conclusion d'un avenant à la concession d'aménagement
  • 2.4 Cession d'une emprise issue de la parcelle cadastrée D 568 située route d'Archettes
  • 2.5 Cession d'une emprise issue des parcelles communales cadastrées BP 532 et BR 354 situées rue du Closel
  • 2.6 Cession et déclassement du domaine public des parcelles BX 24, BX 153 et BL 134 situées au lieu-dit "La Roche"
  • 2.7 Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la réalisation des travaux identifiés dans le plan d'aménagement de la convention NPRU du quartier Champ du Pin
  • 2.8 Convention entre la Ville et Epinal Habitat pour la participation à l'entretien, aux contrôles, aux réparations et remplacements sur les aires de jeux pour enfants situées sur le domaine d'Epinal Habitat
  • 2.9 Convention pour le déneigement des accès au parking aérien du quai des Affaires
  • 3.1 Demandes de subvention pour les animations et événements culturels 2023
  • 3.2 Renoncement au droit de propriété concernant les biens découverts lors de fouilles archéologiques
  • 3.3 Conventions de mécénat dans le cadre du festival "Les Larmes du rire"
  • 4.1 Avenant N°9 à la convention Pass communautaire conclue avec la Communauté d'agglomération d'Epinal (CAE)
  • 4.2 Organisation de la Bourse au brevet de sécurité routière
  • 4.3 Versement des lots numéraires aux lauréats du concours vidéo de l'action "quartiers d'été" 2022
  • 4.4 Subvention exceptionnelle à une association sportive
  • 4.5 Versement de subventions aux coopératives scolaires des écoles maternelles et élémentaires pour l'année civile 2022 (complément)
  • 5.1 Convention avec le Sicovad pour une mise à disposition de carburant du service garage
  • 6.1 Intégration à la convention territoriale globale de la Communauté d'agglomération d'Epinal
  • 7.1 budget supplémentaire 2022
  • 7.2 Diminution de recettes
  • 8.1 Adhésion à la centrale d'achat de l'informatique hospitalière (CAIH)
  • 9.1 Déplacements des élus dans le cadre d'un mandat spécial
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Introduction et approbation du procès-verbal
10:46
1.1 Election d'un adjoint
16:45
1.2 Désignation des élus dans les instances
02:37
Communication de décisions
30:14
Questions
07:01
2.1 Cession d'un ensemble immobilier sis rue de la Voivre
17:05
2.2 Cession de locaux du site de la Magdeleine
02:04
2.3 Approbation de la note de conjoncture 2021 de la ZAC de Laufromont et conclusion d'un avenant à la concession d'aménagement
13:37
2.4 Cession d'une emprise issue de la parcelle cadastrée D 568 située route d'Archettes
00:58
2.5 Cession d'une emprise issue des parcelles communales cadastrées BP 532 et BR 354 situées rue du Closel
00:57
2.6 Cession et déclassement du domaine public des parcelles BX 24, BX 153 et BL 134 situées au lieu-dit "La Roche"
01:29
2.7 Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la réalisation des travaux identifiés dans le plan d'aménagement de la convention NPRU du quartier Champ du Pin
01:45
2.8 Convention entre la Ville et Epinal Habitat pour la participation à l'entretien, aux contrôles, aux réparations et remplacements sur les aires de jeux pour enfants situées sur le domaine d'Epinal Habitat
01:02
2.9 Convention pour le déneigement des accès au parking aérien du quai des Affaires
02:10
3.1 Demandes de subvention pour les animations et événements culturels 2023
01:27
3.2 Renoncement au droit de propriété concernant les biens découverts lors de fouilles archéologiques
02:29
3.3 Conventions de mécénat dans le cadre du festival "Les Larmes du rire"
02:04
4.1 Avenant N°9 à la convention Pass communautaire conclue avec la Communauté d'agglomération d'Epinal (CAE)
02:20
4.2 Organisation de la Bourse au brevet de sécurité routière
02:54
4.3 Versement des lots numéraires aux lauréats du concours vidéo de l'action "quartiers d'été" 2022
02:18
4.4 Subvention exceptionnelle à une association sportive
01:24
4.5 Versement de subventions aux coopératives scolaires des écoles maternelles et élémentaires pour l'année civile 2022 (complément)
01:19
5.1 Convention avec le Sicovad pour une mise à disposition de carburant du service garage
00:54
6.1 Intégration à la convention territoriale globale de la Communauté d'agglomération d'Epinal
06:38
7.1 budget supplémentaire 2022
33:01
7.2 Diminution de recettes
03:00
8.1 Adhésion à la centrale d'achat de l'informatique hospitalière (CAIH)
01:07
9.1 Déplacements des élus dans le cadre d'un mandat spécial
02:31

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Enregistré le 29 sept. 2022
Durée totale : 02:51:56
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Introduction et approbation du procès-verbal

Introduction et approbation du procès-verbal

10:46
1.1 Election d'un adjoint

1.1 Election d'un adjoint

16:45
1.2 Désignation des élus dans les instances

1.2 Désignation des élus dans les instances

02:37
Communication de décisions

Communication de décisions

30:14
Questions

Questions

07:01
2.1 Cession d'un ensemble immobilier sis rue de la Voivre

2.1 Cession d'un ensemble immobilier sis rue de la Voivre

17:05
2.2 Cession de locaux du site de la Magdeleine

2.2 Cession de locaux du site de la Magdeleine

02:04
2.3 Approbation de la note de conjoncture 2021 de la ZAC de Laufromont et conclusion d'un avenant à la concession d'aménagement

2.3 Approbation de la note de conjoncture 2021 de la ZAC de Laufromont et conclusion d'un avenant à la concession d'aménagement

13:37
2.4 Cession d'une emprise issue de la parcelle cadastrée D 568 située route d'Archettes

2.4 Cession d'une emprise issue de la parcelle cadastrée D 568 située route d'Archettes

00:58
2.5 Cession d'une emprise issue des parcelles communales cadastrées BP 532 et BR 354 situées rue du Closel

2.5 Cession d'une emprise issue des parcelles communales cadastrées BP 532 et BR 354 situées rue du Closel

00:57
2.6 Cession et déclassement du domaine public des parcelles BX 24, BX 153 et BL 134 situées au lieu-dit

2.6 Cession et déclassement du domaine public des parcelles BX 24, BX 153 et BL 134 situées au lieu-dit "La Roche"

01:29
2.7 Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la réalisation des travaux identifiés dans le plan d'aménagement de la convention NPRU du quartier Champ du Pin

2.7 Convention constitutive d'un groupement de commandes pour la réalisation des travaux identifiés dans le plan d'aménagement de la convention NPRU du quartier Champ du Pin

01:45
2.8 Convention entre la Ville et Epinal Habitat pour la participation à l'entretien, aux contrôles, aux réparations et remplacements sur les aires de jeux pour enfants situées sur le domaine d'Epinal Habitat

2.8 Convention entre la Ville et Epinal Habitat pour la participation à l'entretien, aux contrôles, aux réparations et remplacements sur les aires de jeux pour enfants situées sur le domaine d'Epinal Habitat

01:02
2.9 Convention pour le déneigement des accès au parking aérien du quai des Affaires

2.9 Convention pour le déneigement des accès au parking aérien du quai des Affaires

02:10
3.1 Demandes de subvention pour les animations et événements culturels 2023

3.1 Demandes de subvention pour les animations et événements culturels 2023

01:27
3.2 Renoncement au droit de propriété concernant les biens découverts lors de fouilles archéologiques

3.2 Renoncement au droit de propriété concernant les biens découverts lors de fouilles archéologiques

02:29
3.3 Conventions de mécénat dans le cadre du festival

3.3 Conventions de mécénat dans le cadre du festival "Les Larmes du rire"

02:04
4.1 Avenant N°9 à la convention Pass communautaire conclue avec la Communauté d'agglomération d'Epinal (CAE)

4.1 Avenant N°9 à la convention Pass communautaire conclue avec la Communauté d'agglomération d'Epinal (CAE)

02:20
4.2 Organisation de la Bourse au brevet de sécurité routière

4.2 Organisation de la Bourse au brevet de sécurité routière

02:54
4.3 Versement des lots numéraires aux lauréats du concours vidéo de l'action

4.3 Versement des lots numéraires aux lauréats du concours vidéo de l'action "quartiers d'été" 2022

02:18
4.4 Subvention exceptionnelle à une association sportive

4.4 Subvention exceptionnelle à une association sportive

01:24
4.5 Versement de subventions aux coopératives scolaires des écoles maternelles et élémentaires pour l'année civile 2022 (complément)

4.5 Versement de subventions aux coopératives scolaires des écoles maternelles et élémentaires pour l'année civile 2022 (complément)

01:19
5.1 Convention avec le Sicovad pour une mise à disposition de carburant du service garage

5.1 Convention avec le Sicovad pour une mise à disposition de carburant du service garage

00:54
6.1 Intégration à la convention territoriale globale de la Communauté d'agglomération d'Epinal

6.1 Intégration à la convention territoriale globale de la Communauté d'agglomération d'Epinal

06:38
7.1 budget supplémentaire 2022

7.1 budget supplémentaire 2022

33:01
7.2 Diminution de recettes

7.2 Diminution de recettes

03:00
8.1 Adhésion à la centrale d'achat de l'informatique hospitalière (CAIH)

8.1 Adhésion à la centrale d'achat de l'informatique hospitalière (CAIH)

01:07
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9.1 Déplacements des élus dans le cadre d'un mandat spécial

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