Appel et introduction
06:16
Communication de décisions
26:37
1.1 Éclairage public
14:00
1.2 Réseau d'électricité
05:37
2.1 Attribution des marchés d'assurance
08:23
2.2 Modifications du règlement du Marché couvert et du marché de plein vent
07:45
2.3 Dérogation temporaire au repos dominical pour les années 2023 et 2024 pour une société
01:17
2.4 Approbation de l'instauration d'une déclaration préalable à la mise en location dans le centre-ville
05:40
2.5 Convention relative à la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec l'éco-organisme CITEO
02:40
2.6 avenant quai Michelet
01:24
2.7 avenant marché de maîtrsie d'oeuvre NPRU
02:10
2.8 composition de la ocnérence régionale de gouvernance de la politique de rédution de l'artificialisation des sols
02:47
2.9 cession de locaux site de la Magdeleine au profit de A2RI
01:36
2.10 cession rue du 4e régiment de chasseurs à ccheval
01:08
2.11 convention occupation du domaine public pour infrstrustures de recharge pour véhicules électriques
01:15
2.12 gestion de la forêt communale
09:59
3.1 Décision modificative
02:20
3.2 Modification du livret des tarifs
01:05
3.3 Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges et des Transferts
01:44
3.4 Versement du Prix Philippe SEGUIN
00:57
3.5 Versement de subventions d'accompagnement aux associations spinaliennes pour la location des salles de spetccale de la CAE
02:43
3.6 Versement de subventions exceptionnelles
01:36
3.7 Versement de subventions d'accompagnement pour la location de salles au Centre des Congrès dans le cadre du partenariat préférentiel entre la Ville et l'Office de tourisme
01:58
3.8 Versement de subventions d'accompagnement
01:25
3.9 Nomenclature M57
05:00
3.10 Actualisation des provisions pour risques
01:52
3.11 Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d'investissement 2024
05:34
3.12 Versement de subventions aux associations sur les quatre premiers mois de l'année 2024
01:32
4.1 Partenariat avec la Souris Verte pour le festival des cultures urbaines "Break The Ice" et la Fête des images
03:38
4.2 Partenariat avec la ville d'Epernay pour la Fête des images 2024
03:22
5.1 Avenant n°1 à la convention de financement avec l'association Carrefour Notre-Dame-au-Chêne
03:13
6.1 Convention de reversement d'une subvention accordée dans le cadre du projet numérique de l'école Saint Goëry
01:03
7.1 Rapports d'activité 2022
05:45
7.1.4 Réseaux humides
03:37
7.1.5 Stationnement payant
02:48
7.1.6 Marché public de la restauration
02:43
7.1.7 Délégation de service public relative au crématorium
01:46
7.1.8 Déchets
03:10
7.1.9 SEM Palace
04:07
8.1 Prise en charge des déplacements des agents
04:38
8.2 Mandat spécial
03:02
Informations
Enregistré le 14 déc. 2023Durée totale : 02:49:12
Conseil municipal - Jeudi 14 décembre 2023
on Dec 14, 2023-
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26:37
1.1 Éclairage public
14:00
1.2 Réseau d'électricité
05:37
2.1 Attribution des marchés d'assurance
08:23
2.2 Modifications du règlement du Marché couvert et du marché de plein vent
07:45
2.3 Dérogation temporaire au repos dominical pour les années 2023 et 2024 pour une société
01:17
2.4 Approbation de l'instauration d'une déclaration préalable à la mise en location dans le centre-ville
05:40
2.5 Convention relative à la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec l'éco-organisme CITEO
02:40
2.6 avenant quai Michelet
01:24
2.7 avenant marché de maîtrsie d'oeuvre NPRU
02:10
2.8 composition de la ocnérence régionale de gouvernance de la politique de rédution de l'artificialisation des sols
02:47
2.9 cession de locaux site de la Magdeleine au profit de A2RI
01:36
2.10 cession rue du 4e régiment de chasseurs à ccheval
01:08
2.11 convention occupation du domaine public pour infrstrustures de recharge pour véhicules électriques
01:15
2.12 gestion de la forêt communale
09:59
3.1 Décision modificative
02:20
3.2 Modification du livret des tarifs
01:05
3.3 Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges et des Transferts
01:44
3.4 Versement du Prix Philippe SEGUIN
00:57
3.5 Versement de subventions d'accompagnement aux associations spinaliennes pour la location des salles de spetccale de la CAE
02:43
3.6 Versement de subventions exceptionnelles
01:36
3.7 Versement de subventions d'accompagnement pour la location de salles au Centre des Congrès dans le cadre du partenariat préférentiel entre la Ville et l'Office de tourisme
01:58
3.8 Versement de subventions d'accompagnement
01:25
3.9 Nomenclature M57
05:00
3.10 Actualisation des provisions pour risques
01:52
3.11 Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d'investissement 2024
05:34
3.12 Versement de subventions aux associations sur les quatre premiers mois de l'année 2024
01:32
4.1 Partenariat avec la Souris Verte pour le festival des cultures urbaines "Break The Ice" et la Fête des images
03:38
4.2 Partenariat avec la ville d'Epernay pour la Fête des images 2024
03:22
5.1 Avenant n°1 à la convention de financement avec l'association Carrefour Notre-Dame-au-Chêne
03:13
6.1 Convention de reversement d'une subvention accordée dans le cadre du projet numérique de l'école Saint Goëry
01:03
7.1 Rapports d'activité 2022
05:45
7.1.4 Réseaux humides
03:37
7.1.5 Stationnement payant
02:48
7.1.6 Marché public de la restauration
02:43
7.1.7 Délégation de service public relative au crématorium
01:46
7.1.8 Déchets
03:10
7.1.9 SEM Palace
04:07
8.1 Prise en charge des déplacements des agents
04:38
8.2 Mandat spécial
03:02
