Conseil municipal - Jeudi 14 décembre 2023

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  • Appel et introduction
  • Communication de décisions
  • 1.1 Éclairage public
  • 1.2 Réseau d'électricité
  • 2.1 Attribution des marchés d'assurance
  • 2.2 Modifications du règlement du Marché couvert et du marché de plein vent
  • 2.3 Dérogation temporaire au repos dominical pour les années 2023 et 2024 pour une société
  • 2.4 Approbation de l'instauration d'une déclaration préalable à la mise en location dans le centre-ville
  • 2.5 Convention relative à la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec l'éco-organisme CITEO
  • 2.6 avenant quai Michelet
  • 2.7 avenant marché de maîtrsie d'oeuvre NPRU
  • 2.8 composition de la ocnérence régionale de gouvernance de la politique de rédution de l'artificialisation des sols
  • 2.9 cession de locaux site de la Magdeleine au profit de A2RI
  • 2.10 cession rue du 4e régiment de chasseurs à ccheval
  • 2.11 convention occupation du domaine public pour infrstrustures de recharge pour véhicules électriques
  • 2.12 gestion de la forêt communale
  • 3.1 Décision modificative
  • 3.2 Modification du livret des tarifs
  • 3.3 Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges et des Transferts
  • 3.4 Versement du Prix Philippe SEGUIN
  • 3.5 Versement de subventions d'accompagnement aux associations spinaliennes pour la location des salles de spetccale de la CAE
  • 3.6 Versement de subventions exceptionnelles
  • 3.7 Versement de subventions d'accompagnement pour la location de salles au Centre des Congrès dans le cadre du partenariat préférentiel entre la Ville et l'Office de tourisme
  • 3.8 Versement de subventions d'accompagnement
  • 3.9 Nomenclature M57
  • 3.10 Actualisation des provisions pour risques
  • 3.11 Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d'investissement 2024
  • 3.12 Versement de subventions aux associations sur les quatre premiers mois de l'année 2024
  • 4.1 Partenariat avec la Souris Verte pour le festival des cultures urbaines "Break The Ice" et la Fête des images
  • 4.2 Partenariat avec la ville d'Epernay pour la Fête des images 2024
  • 5.1 Avenant n°1 à la convention de financement avec l'association Carrefour Notre-Dame-au-Chêne
  • 6.1 Convention de reversement d'une subvention accordée dans le cadre du projet numérique de l'école Saint Goëry
  • 7.1 Rapports d'activité 2022
  • 7.1.4 Réseaux humides
  • 7.1.5 Stationnement payant
  • 7.1.6 Marché public de la restauration
  • 7.1.7 Délégation de service public relative au crématorium
  • 7.1.8 Déchets
  • 7.1.9 SEM Palace
  • 8.1 Prise en charge des déplacements des agents
  • 8.2 Mandat spécial
  • Camera #1
  • Camera #2
  • Camera #3
  • Digicast DMB-8900A-EC #6
  • Conseil municipal 14 décembre 2023
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Appel et introduction
06:16
Communication de décisions
26:37
1.1 Éclairage public
14:00
1.2 Réseau d'électricité
05:37
2.1 Attribution des marchés d'assurance
08:23
2.2 Modifications du règlement du Marché couvert et du marché de plein vent
07:45
2.3 Dérogation temporaire au repos dominical pour les années 2023 et 2024 pour une société
01:17
2.4 Approbation de l'instauration d'une déclaration préalable à la mise en location dans le centre-ville
05:40
2.5 Convention relative à la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec l'éco-organisme CITEO
02:40
2.6 avenant quai Michelet
01:24
2.7 avenant marché de maîtrsie d'oeuvre NPRU
02:10
2.8 composition de la ocnérence régionale de gouvernance de la politique de rédution de l'artificialisation des sols
02:47
2.9 cession de locaux site de la Magdeleine au profit de A2RI
01:36
2.10 cession rue du 4e régiment de chasseurs à ccheval
01:08
2.11 convention occupation du domaine public pour infrstrustures de recharge pour véhicules électriques
01:15
2.12 gestion de la forêt communale
09:59
3.1 Décision modificative
02:20
3.2 Modification du livret des tarifs
01:05
3.3 Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges et des Transferts
01:44
3.4 Versement du Prix Philippe SEGUIN
00:57
3.5 Versement de subventions d'accompagnement aux associations spinaliennes pour la location des salles de spetccale de la CAE
02:43
3.6 Versement de subventions exceptionnelles
01:36
3.7 Versement de subventions d'accompagnement pour la location de salles au Centre des Congrès dans le cadre du partenariat préférentiel entre la Ville et l'Office de tourisme
01:58
3.8 Versement de subventions d'accompagnement
01:25
3.9 Nomenclature M57
05:00
3.10 Actualisation des provisions pour risques
01:52
3.11 Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d'investissement 2024
05:34
3.12 Versement de subventions aux associations sur les quatre premiers mois de l'année 2024
01:32
4.1 Partenariat avec la Souris Verte pour le festival des cultures urbaines "Break The Ice" et la Fête des images
03:38
4.2 Partenariat avec la ville d'Epernay pour la Fête des images 2024
03:22
5.1 Avenant n°1 à la convention de financement avec l'association Carrefour Notre-Dame-au-Chêne
03:13
6.1 Convention de reversement d'une subvention accordée dans le cadre du projet numérique de l'école Saint Goëry
01:03
7.1 Rapports d'activité 2022
05:45
7.1.4 Réseaux humides
03:37
7.1.5 Stationnement payant
02:48
7.1.6 Marché public de la restauration
02:43
7.1.7 Délégation de service public relative au crématorium
01:46
7.1.8 Déchets
03:10
7.1.9 SEM Palace
04:07
8.1 Prise en charge des déplacements des agents
04:38
8.2 Mandat spécial
03:02

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Enregistré le 14 déc. 2023
Durée totale : 02:49:12
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Appel et introduction

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06:16
Communication de décisions

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1.1 Éclairage public

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14:00
1.2 Réseau d'électricité

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05:37
2.1 Attribution des marchés d'assurance

2.1 Attribution des marchés d'assurance

08:23
2.2 Modifications du règlement du Marché couvert et du marché de plein vent

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07:45
2.3 Dérogation temporaire au repos dominical pour les années 2023 et 2024 pour une société

2.3 Dérogation temporaire au repos dominical pour les années 2023 et 2024 pour une société

01:17
2.4 Approbation de l'instauration d'une déclaration préalable à la mise en location dans le centre-ville

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05:40
2.5 Convention relative à la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec l'éco-organisme CITEO

2.5 Convention relative à la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec l'éco-organisme CITEO

02:40
2.6 avenant quai Michelet

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01:24
2.7 avenant marché de maîtrsie d'oeuvre NPRU

2.7 avenant marché de maîtrsie d'oeuvre NPRU

02:10
2.8 composition de la ocnérence régionale de gouvernance de la politique de rédution de l'artificialisation des sols

2.8 composition de la ocnérence régionale de gouvernance de la politique de rédution de l'artificialisation des sols

02:47
2.9 cession de locaux site de la Magdeleine au profit de A2RI

2.9 cession de locaux site de la Magdeleine au profit de A2RI

01:36
2.10 cession rue du 4e régiment de chasseurs à ccheval

2.10 cession rue du 4e régiment de chasseurs à ccheval

01:08
2.11 convention occupation du domaine public pour infrstrustures de recharge pour véhicules électriques

2.11 convention occupation du domaine public pour infrstrustures de recharge pour véhicules électriques

01:15
2.12 gestion de la forêt communale

2.12 gestion de la forêt communale

09:59
3.1 Décision modificative

3.1 Décision modificative

02:20
3.2 Modification du livret des tarifs

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01:05
3.3 Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Charges et des Transferts

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01:44
3.4 Versement du Prix Philippe SEGUIN

3.4 Versement du Prix Philippe SEGUIN

00:57
3.5 Versement de subventions d'accompagnement aux associations spinaliennes pour la location des salles de spetccale de la CAE

3.5 Versement de subventions d'accompagnement aux associations spinaliennes pour la location des salles de spetccale de la CAE

02:43
3.6 Versement de subventions exceptionnelles

3.6 Versement de subventions exceptionnelles

01:36
3.7 Versement de subventions d'accompagnement pour la location de salles au Centre des Congrès dans le cadre du partenariat préférentiel entre la Ville et l'Office de tourisme

3.7 Versement de subventions d'accompagnement pour la location de salles au Centre des Congrès dans le cadre du partenariat préférentiel entre la Ville et l'Office de tourisme

01:58
3.8 Versement de subventions d'accompagnement

3.8 Versement de subventions d'accompagnement

01:25
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05:00
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01:52
3.11 Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d'investissement 2024

3.11 Ouverture par anticipation de crédits budgétaires pour la section d'investissement 2024

05:34
3.12 Versement de subventions aux associations sur les quatre premiers mois de l'année 2024

3.12 Versement de subventions aux associations sur les quatre premiers mois de l'année 2024

01:32
4.1 Partenariat avec la Souris Verte pour le festival des cultures urbaines

4.1 Partenariat avec la Souris Verte pour le festival des cultures urbaines "Break The Ice" et la Fête des images

03:38
4.2 Partenariat avec la ville d'Epernay pour la Fête des images 2024

4.2 Partenariat avec la ville d'Epernay pour la Fête des images 2024

03:22
5.1 Avenant n°1 à la convention de financement avec l'association Carrefour Notre-Dame-au-Chêne

5.1 Avenant n°1 à la convention de financement avec l'association Carrefour Notre-Dame-au-Chêne

03:13
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01:03
7.1 Rapports d'activité 2022

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05:45
7.1.4 Réseaux humides

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03:37
7.1.5 Stationnement payant

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7.1.6 Marché public de la restauration

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7.1.7 Délégation de service public relative au crématorium

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8.2 Mandat spécial

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