Conseil municipal - Jeudi 23 mars 2023

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  • Appel + hommages + communication de décisions
  • 1.1 Budget primitif 2023
  • 1.2 Fixation des taux d'imposition
  • 1.3 Contribution au Syndicat intercommunal scolaire du secteur d'Epinal
  • 1.4 Assujettissement à la TVA du budget de la Fête des Images
  • 1.5 Versement d'une subvention d'accompagnement
  • 2.1 Avenant n°10 relatif à la délégation de service public concernant le stationnement payant avec Q-Park
  • 2.2 Suspension du droit d'opposition à la collecte de données personnelles dans le cadre du contrôle de stationnement payant
  • 2.3 Convention de groupement de commandes pour la passation des marchés concourant à la fourniture de prestations d'assurance
  • 3.1 Intégration du SCoT des Vosges centrales dans la convention mutualisée de prestations de services informatiques
  • 4.1 Attribution du marché travaux NPRU Champ du Pin - Tranche n°2
  • 4.2 Avenant n°2 à la convention "Epinal au Cœur" portant Opération de revitalisation du territoire (ORT)
  • 4.3 Portage de l'élaboration d'un schéma d'accueil du public en forêt de la 1ère couronne spinalienne
  • 4.4 Acquisition des parcelles forestières cadastrées CR 51 et 59 situées aux lieudits "La Combe des Fèves Sud" et "Le Petit Côté"
  • 4.5 Acquisition d'une emprise issue des parcelles cadastrées AL 440 et AL 443 situées rue Ponscarme
  • 4.6 Acquisition d'une emprise issue de la parcelle cadastrée AB 591 située rue Aristide Briand
  • 4.7 Convention de partenariat avec la Chambre d'agriculture des Vosges pour le Trail des Terroirs
  • 4.8 Adhésion à l'association Fondation Agir contre l'Exclusion (FACE) - Vosges
  • 5.1 Convention d'objectifs avec la Société coopérative d'intérêt collectif - Office départemental des centres de vacances et de loisirs pour l'année civile 2023
  • 5.2 Versement d'une subvention exceptionnelle au groupe scolaire du 149ème RI pour le projet culturel "Monstrologie"
  • 6.1 Mandat spécial
  • Camera #1
  • Camera #2
  • Camera #3
  • Digicast DMB-8900A-EC #6
  • Conseil municipal 23 mars 2023
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Appel + hommages + communication de décisions
20:34
1.1 Budget primitif 2023
01:23:36
1.2 Fixation des taux d'imposition
05:01
1.3 Contribution au Syndicat intercommunal scolaire du secteur d'Epinal
01:19
1.4 Assujettissement à la TVA du budget de la Fête des Images
03:30
1.5 Versement d'une subvention d'accompagnement
00:51
2.1 Avenant n°10 relatif à la délégation de service public concernant le stationnement payant avec Q-Park
12:05
2.2 Suspension du droit d'opposition à la collecte de données personnelles dans le cadre du contrôle de stationnement payant
02:17
2.3 Convention de groupement de commandes pour la passation des marchés concourant à la fourniture de prestations d'assurance
02:46
3.1 Intégration du SCoT des Vosges centrales dans la convention mutualisée de prestations de services informatiques
00:55
4.1 Attribution du marché travaux NPRU Champ du Pin - Tranche n°2
06:31
4.2 Avenant n°2 à la convention "Epinal au Cœur" portant Opération de revitalisation du territoire (ORT)
04:24
4.3 Portage de l'élaboration d'un schéma d'accueil du public en forêt de la 1ère couronne spinalienne
02:42
4.4 Acquisition des parcelles forestières cadastrées CR 51 et 59 situées aux lieudits "La Combe des Fèves Sud" et "Le Petit Côté"
01:24
4.5 Acquisition d'une emprise issue des parcelles cadastrées AL 440 et AL 443 situées rue Ponscarme
01:18
4.6 Acquisition d'une emprise issue de la parcelle cadastrée AB 591 située rue Aristide Briand
04:09
4.7 Convention de partenariat avec la Chambre d'agriculture des Vosges pour le Trail des Terroirs
02:14
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01:44
5.1 Convention d'objectifs avec la Société coopérative d'intérêt collectif - Office départemental des centres de vacances et de loisirs pour l'année civile 2023
01:43
5.2 Versement d'une subvention exceptionnelle au groupe scolaire du 149ème RI pour le projet culturel "Monstrologie"
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6.1 Mandat spécial
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Enregistré le 23 mars 2023
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1.1 Budget primitif 2023

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1.2 Fixation des taux d'imposition

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01:19
1.4 Assujettissement à la TVA du budget de la Fête des Images

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03:30
1.5 Versement d'une subvention d'accompagnement

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2.1 Avenant n°10 relatif à la délégation de service public concernant le stationnement payant avec Q-Park

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12:05
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02:17
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02:46
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4.1 Attribution du marché travaux NPRU Champ du Pin - Tranche n°2

4.1 Attribution du marché travaux NPRU Champ du Pin - Tranche n°2

06:31
4.2 Avenant n°2 à la convention

4.2 Avenant n°2 à la convention "Epinal au Cœur" portant Opération de revitalisation du territoire (ORT)

04:24
4.3 Portage de l'élaboration d'un schéma d'accueil du public en forêt de la 1ère couronne spinalienne

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4.4 Acquisition des parcelles forestières cadastrées CR 51 et 59 situées aux lieudits

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01:24
4.5 Acquisition d'une emprise issue des parcelles cadastrées AL 440 et AL 443 situées rue Ponscarme

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4.6 Acquisition d'une emprise issue de la parcelle cadastrée AB 591 située rue Aristide Briand

4.6 Acquisition d'une emprise issue de la parcelle cadastrée AB 591 située rue Aristide Briand

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4.7 Convention de partenariat avec la Chambre d'agriculture des Vosges pour le Trail des Terroirs

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4.8 Adhésion à l'association Fondation Agir contre l'Exclusion (FACE) - Vosges

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5.2 Versement d'une subvention exceptionnelle au groupe scolaire du 149ème RI pour le projet culturel

5.2 Versement d'une subvention exceptionnelle au groupe scolaire du 149ème RI pour le projet culturel "Monstrologie"

01:19
6.1 Mandat spécial

6.1 Mandat spécial

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