Conseil municipal - Jeudi 15 décembre 2022
on Dec 15, 2022-
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![Appel + Communication de décisions](https://epinal.korpmedia.tv/videos/42bbab02-56d7-4157-b86b-f591b6a39413/source_3/38/1.jpg)
Appel + Communication de décisions
16:53
![1.1 Réorganisation du Pôle Ville des solidarités et du Centre communal d'action sociale](https://epinal.korpmedia.tv/videos/42bbab02-56d7-4157-b86b-f591b6a39413/source_3/38/2.jpg)
1.1 Réorganisation du Pôle Ville des solidarités et du Centre communal d'action sociale
06:49
![1.2 Avenant n°1 à la convention avec la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations concernant l'hébergement d'urgence municipal](https://epinal.korpmedia.tv/videos/42bbab02-56d7-4157-b86b-f591b6a39413/source_3/38/3.jpg)
1.2 Avenant n°1 à la convention avec la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations concernant l'hébergement d'urgence municipal
02:26
![1.3 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association France Bénévolat](https://epinal.korpmedia.tv/videos/42bbab02-56d7-4157-b86b-f591b6a39413/source_3/38/4.jpg)
1.3 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association France Bénévolat
01:52
![2.1 Décision modificative : redéploiements internes de crédits entre les différents chapitre budgétaires](https://epinal.korpmedia.tv/videos/42bbab02-56d7-4157-b86b-f591b6a39413/source_3/38/5.jpg)
2.1 Décision modificative : redéploiements internes de crédits entre les différents chapitre budgétaires
02:31
![2.2 Versement de subventions d'accompagnement pour la location de salles dans le cadre des journées de location réservées par la Ville au Centre des congrès](https://epinal.korpmedia.tv/videos/42bbab02-56d7-4157-b86b-f591b6a39413/source_3/38/6.jpg)
2.2 Versement de subventions d'accompagnement pour la location de salles dans le cadre des journées de location réservées par la Ville au Centre des congrès
01:47
![2.3 Solde de subventions exceptionnelles : établissements scolaires pour l'opération](https://epinal.korpmedia.tv/videos/42bbab02-56d7-4157-b86b-f591b6a39413/source_3/38/7.jpg)
2.3 Solde de subventions exceptionnelles : établissements scolaires pour l'opération "Math en Jeans" + Ligue contre le cancer
01:54
![2.4 Complément du versement de subventions pour les colonies de vacances](https://epinal.korpmedia.tv/videos/42bbab02-56d7-4157-b86b-f591b6a39413/source_3/38/8.jpg)
2.4 Complément du versement de subventions pour les colonies de vacances
00:47
![2.5 Ouverture anticipée de crédits d'investissement pour des nouveaux programmes sur l'année 2023](https://epinal.korpmedia.tv/videos/42bbab02-56d7-4157-b86b-f591b6a39413/source_3/38/9.jpg)
2.5 Ouverture anticipée de crédits d'investissement pour des nouveaux programmes sur l'année 2023
03:59
![2.6 Actualisation de la provision pour risque](https://epinal.korpmedia.tv/videos/42bbab02-56d7-4157-b86b-f591b6a39413/source_3/38/10.jpg)
2.6 Actualisation de la provision pour risque
03:54
![2.7 Versement de subventions aux associations sur les trois premiers mois de l'année 2023](https://epinal.korpmedia.tv/videos/42bbab02-56d7-4157-b86b-f591b6a39413/source_3/38/11.jpg)
2.7 Versement de subventions aux associations sur les trois premiers mois de l'année 2023
01:28
![2.8 Partage de la taxe d'aménagement avec la Communauté d'agglomération d'Epinal](https://epinal.korpmedia.tv/videos/42bbab02-56d7-4157-b86b-f591b6a39413/source_3/38/12.jpg)
2.8 Partage de la taxe d'aménagement avec la Communauté d'agglomération d'Epinal
02:54
![3.1 Communication du rapport au titre de la démarche d'évaluation sur la première édition du budget participatif](https://epinal.korpmedia.tv/videos/42bbab02-56d7-4157-b86b-f591b6a39413/source_3/38/13.jpg)
3.1 Communication du rapport au titre de la démarche d'évaluation sur la première édition du budget participatif
14:17
![3.2 Approbation du règlement du budget participatif](https://epinal.korpmedia.tv/videos/42bbab02-56d7-4157-b86b-f591b6a39413/source_3/38/14.jpg)
3.2 Approbation du règlement du budget participatif
05:36
![4.1 Avenant n°17 à la délégation de service public de chauffage urbain](https://epinal.korpmedia.tv/videos/42bbab02-56d7-4157-b86b-f591b6a39413/source_3/38/15.jpg)
4.1 Avenant n°17 à la délégation de service public de chauffage urbain
03:07
![4.2 Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'agglomération d'Epinal et la commune d'Epinal concernant les travaux de requalification de l'avenue Dutac](https://epinal.korpmedia.tv/videos/42bbab02-56d7-4157-b86b-f591b6a39413/source_3/38/16.jpg)
4.2 Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'agglomération d'Epinal et la commune d'Epinal concernant les travaux de requalification de l'avenue Dutac
03:18
![4.3 Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre le SDEV et la commune d'Epinal concernant les travaux d'enfouissement des réseaux secs dans le cadre du NPRU](https://epinal.korpmedia.tv/videos/42bbab02-56d7-4157-b86b-f591b6a39413/source_3/38/17.jpg)
4.3 Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre le SDEV et la commune d'Epinal concernant les travaux d'enfouissement des réseaux secs dans le cadre du NPRU
01:39
![5.1 Attribution du marché de suivi-animation pour le plan de sauvegarde de la Résidence des Mésanges](https://epinal.korpmedia.tv/videos/42bbab02-56d7-4157-b86b-f591b6a39413/source_3/38/18.jpg)
5.1 Attribution du marché de suivi-animation pour le plan de sauvegarde de la Résidence des Mésanges
06:41
![5.2 Modification de la convention constitutive d'un groupement de commandes pour la réalisation des travaux identifiés dans le plan d'aménagement de la convention NPRU du quartier Champ du Pin](https://epinal.korpmedia.tv/videos/42bbab02-56d7-4157-b86b-f591b6a39413/source_3/38/19.jpg)
5.2 Modification de la convention constitutive d'un groupement de commandes pour la réalisation des travaux identifiés dans le plan d'aménagement de la convention NPRU du quartier Champ du Pin
01:40
![5.3 Echange d'emprises foncières au sujet de la parcelle cadastrée AL 641 situées quai Michelet](https://epinal.korpmedia.tv/videos/42bbab02-56d7-4157-b86b-f591b6a39413/source_3/38/20.jpg)
5.3 Echange d'emprises foncières au sujet de la parcelle cadastrée AL 641 situées quai Michelet
04:04
![5.4 Cession d'un local commercial situé au 2 rue des Etats-Unis](https://epinal.korpmedia.tv/videos/42bbab02-56d7-4157-b86b-f591b6a39413/source_3/38/21.jpg)
5.4 Cession d'un local commercial situé au 2 rue des Etats-Unis
01:21
![5.5 Acquisition d'emprises situées au sein du quartier de la Magdeleine](https://epinal.korpmedia.tv/videos/42bbab02-56d7-4157-b86b-f591b6a39413/source_3/38/22.jpg)
5.5 Acquisition d'emprises situées au sein du quartier de la Magdeleine
02:22
![6.1 Convention de prestations de services avec le PETR du Pays d'Epinal Cœur des Vosges](https://epinal.korpmedia.tv/videos/42bbab02-56d7-4157-b86b-f591b6a39413/source_3/38/23.jpg)
6.1 Convention de prestations de services avec le PETR du Pays d'Epinal Cœur des Vosges
02:05
![7.1.1 Délégation de service public relative au chauffage urbain](https://epinal.korpmedia.tv/videos/42bbab02-56d7-4157-b86b-f591b6a39413/source_3/38/24.jpg)
7.1.1 Délégation de service public relative au chauffage urbain
03:34
![7.1.2 Marché public des installations thermiques et aérauliques](https://epinal.korpmedia.tv/videos/42bbab02-56d7-4157-b86b-f591b6a39413/source_3/38/25.jpg)
7.1.2 Marché public des installations thermiques et aérauliques
03:05
![7.1.3 Délégation de service public relative au réseau de gaz urbain](https://epinal.korpmedia.tv/videos/42bbab02-56d7-4157-b86b-f591b6a39413/source_3/38/26.jpg)
7.1.3 Délégation de service public relative au réseau de gaz urbain
03:00
![7.1.4 Marché public de l'éclairage public](https://epinal.korpmedia.tv/videos/42bbab02-56d7-4157-b86b-f591b6a39413/source_3/38/27.jpg)
7.1.4 Marché public de l'éclairage public
02:48
![7.1.5 Délégation de service public relative au stationnement payant](https://epinal.korpmedia.tv/videos/42bbab02-56d7-4157-b86b-f591b6a39413/source_3/38/28.jpg)
7.1.5 Délégation de service public relative au stationnement payant
02:27
![7.1.6 Marché public de la restauration](https://epinal.korpmedia.tv/videos/42bbab02-56d7-4157-b86b-f591b6a39413/source_3/38/29.jpg)
7.1.6 Marché public de la restauration
06:27
![7.1.7 Délégation de service public relative au crématorium](https://epinal.korpmedia.tv/videos/42bbab02-56d7-4157-b86b-f591b6a39413/source_3/38/30.jpg)
7.1.7 Délégation de service public relative au crématorium
02:35
![7.1.8 Réseaux humides](https://epinal.korpmedia.tv/videos/42bbab02-56d7-4157-b86b-f591b6a39413/source_3/38/31.jpg)
7.1.8 Réseaux humides
03:38
![7.1.9 Déchets](https://epinal.korpmedia.tv/videos/42bbab02-56d7-4157-b86b-f591b6a39413/source_3/38/32.jpg)
7.1.9 Déchets
02:58
![7.1.10 Concession relative au réseau d'électricité](https://epinal.korpmedia.tv/videos/42bbab02-56d7-4157-b86b-f591b6a39413/source_3/38/33.jpg)
7.1.10 Concession relative au réseau d'électricité
02:21
![7.1.11 SEM Palace](https://epinal.korpmedia.tv/videos/42bbab02-56d7-4157-b86b-f591b6a39413/source_3/38/34.jpg)
7.1.11 SEM Palace
03:21
![7.2 Adhésion de la Ville au Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement](https://epinal.korpmedia.tv/videos/42bbab02-56d7-4157-b86b-f591b6a39413/source_3/38/35.jpg)
7.2 Adhésion de la Ville au Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
01:22
![8.1 Convention d'adhésion au service de médecine préventive du Centre de gestion des Vosges dans le cadre du suivi médical des agents](https://epinal.korpmedia.tv/videos/42bbab02-56d7-4157-b86b-f591b6a39413/source_3/38/36.jpg)
8.1 Convention d'adhésion au service de médecine préventive du Centre de gestion des Vosges dans le cadre du suivi médical des agents
03:52