Conseil municipal - Jeudi 15 décembre 2022

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  • Appel + Communication de décisions
  • 1.1 Réorganisation du Pôle Ville des solidarités et du Centre communal d'action sociale
  • 1.2 Avenant n°1 à la convention avec la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations concernant l'hébergement d'urgence municipal
  • 1.3 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association France Bénévolat
  • 2.1 Décision modificative : redéploiements internes de crédits entre les différents chapitre budgétaires
  • 2.2 Versement de subventions d'accompagnement pour la location de salles dans le cadre des journées de location réservées par la Ville au Centre des congrès
  • 2.3 Solde de subventions exceptionnelles : établissements scolaires pour l'opération "Math en Jeans" + Ligue contre le cancer
  • 2.4 Complément du versement de subventions pour les colonies de vacances
  • 2.5 Ouverture anticipée de crédits d'investissement pour des nouveaux programmes sur l'année 2023
  • 2.6 Actualisation de la provision pour risque
  • 2.7 Versement de subventions aux associations sur les trois premiers mois de l'année 2023
  • 2.8 Partage de la taxe d'aménagement avec la Communauté d'agglomération d'Epinal
  • 3.1 Communication du rapport au titre de la démarche d'évaluation sur la première édition du budget participatif
  • 3.2 Approbation du règlement du budget participatif
  • 4.1 Avenant n°17 à la délégation de service public de chauffage urbain
  • 4.2 Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'agglomération d'Epinal et la commune d'Epinal concernant les travaux de requalification de l'avenue Dutac
  • 4.3 Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre le SDEV et la commune d'Epinal concernant les travaux d'enfouissement des réseaux secs dans le cadre du NPRU
  • 5.1 Attribution du marché de suivi-animation pour le plan de sauvegarde de la Résidence des Mésanges
  • 5.2 Modification de la convention constitutive d'un groupement de commandes pour la réalisation des travaux identifiés dans le plan d'aménagement de la convention NPRU du quartier Champ du Pin
  • 5.3 Echange d'emprises foncières au sujet de la parcelle cadastrée AL 641 situées quai Michelet
  • 5.4 Cession d'un local commercial situé au 2 rue des Etats-Unis
  • 5.5 Acquisition d'emprises situées au sein du quartier de la Magdeleine
  • 6.1 Convention de prestations de services avec le PETR du Pays d'Epinal Cœur des Vosges
  • 7.1.1 Délégation de service public relative au chauffage urbain
  • 7.1.2 Marché public des installations thermiques et aérauliques
  • 7.1.3 Délégation de service public relative au réseau de gaz urbain
  • 7.1.4 Marché public de l'éclairage public
  • 7.1.5 Délégation de service public relative au stationnement payant
  • 7.1.6 Marché public de la restauration
  • 7.1.7 Délégation de service public relative au crématorium
  • 7.1.8 Réseaux humides
  • 7.1.9 Déchets
  • 7.1.10 Concession relative au réseau d'électricité
  • 7.1.11 SEM Palace
  • 7.2 Adhésion de la Ville au Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
  • 8.1 Convention d'adhésion au service de médecine préventive du Centre de gestion des Vosges dans le cadre du suivi médical des agents
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Appel + Communication de décisions
16:53
1.1 Réorganisation du Pôle Ville des solidarités et du Centre communal d'action sociale
06:49
1.2 Avenant n°1 à la convention avec la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations concernant l'hébergement d'urgence municipal
02:26
1.3 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association France Bénévolat
01:52
2.1 Décision modificative : redéploiements internes de crédits entre les différents chapitre budgétaires
02:31
2.2 Versement de subventions d'accompagnement pour la location de salles dans le cadre des journées de location réservées par la Ville au Centre des congrès
01:47
2.3 Solde de subventions exceptionnelles : établissements scolaires pour l'opération "Math en Jeans" + Ligue contre le cancer
01:54
2.4 Complément du versement de subventions pour les colonies de vacances
00:47
2.5 Ouverture anticipée de crédits d'investissement pour des nouveaux programmes sur l'année 2023
03:59
2.6 Actualisation de la provision pour risque
03:54
2.7 Versement de subventions aux associations sur les trois premiers mois de l'année 2023
01:28
2.8 Partage de la taxe d'aménagement avec la Communauté d'agglomération d'Epinal
02:54
3.1 Communication du rapport au titre de la démarche d'évaluation sur la première édition du budget participatif
14:17
3.2 Approbation du règlement du budget participatif
05:36
4.1 Avenant n°17 à la délégation de service public de chauffage urbain
03:07
4.2 Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'agglomération d'Epinal et la commune d'Epinal concernant les travaux de requalification de l'avenue Dutac
03:18
4.3 Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre le SDEV et la commune d'Epinal concernant les travaux d'enfouissement des réseaux secs dans le cadre du NPRU
01:39
5.1 Attribution du marché de suivi-animation pour le plan de sauvegarde de la Résidence des Mésanges
06:41
5.2 Modification de la convention constitutive d'un groupement de commandes pour la réalisation des travaux identifiés dans le plan d'aménagement de la convention NPRU du quartier Champ du Pin
01:40
5.3 Echange d'emprises foncières au sujet de la parcelle cadastrée AL 641 situées quai Michelet
04:04
5.4 Cession d'un local commercial situé au 2 rue des Etats-Unis
01:21
5.5 Acquisition d'emprises situées au sein du quartier de la Magdeleine
02:22
6.1 Convention de prestations de services avec le PETR du Pays d'Epinal Cœur des Vosges
02:05
7.1.1 Délégation de service public relative au chauffage urbain
03:34
7.1.2 Marché public des installations thermiques et aérauliques
03:05
7.1.3 Délégation de service public relative au réseau de gaz urbain
03:00
7.1.4 Marché public de l'éclairage public
02:48
7.1.5 Délégation de service public relative au stationnement payant
02:27
7.1.6 Marché public de la restauration
06:27
7.1.7 Délégation de service public relative au crématorium
02:35
7.1.8 Réseaux humides
03:38
7.1.9 Déchets
02:58
7.1.10 Concession relative au réseau d'électricité
02:21
7.1.11 SEM Palace
03:21
7.2 Adhésion de la Ville au Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement
01:22
8.1 Convention d'adhésion au service de médecine préventive du Centre de gestion des Vosges dans le cadre du suivi médical des agents
03:52

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1.1 Réorganisation du Pôle Ville des solidarités et du Centre communal d'action sociale

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06:49
1.2 Avenant n°1 à la convention avec la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations concernant l'hébergement d'urgence municipal

1.2 Avenant n°1 à la convention avec la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations concernant l'hébergement d'urgence municipal

02:26
1.3 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association France Bénévolat

1.3 Versement d'une subvention exceptionnelle à l'association France Bénévolat

01:52
2.1 Décision modificative : redéploiements internes de crédits entre les différents chapitre budgétaires

2.1 Décision modificative : redéploiements internes de crédits entre les différents chapitre budgétaires

02:31
2.2 Versement de subventions d'accompagnement pour la location de salles dans le cadre des journées de location réservées par la Ville au Centre des congrès

2.2 Versement de subventions d'accompagnement pour la location de salles dans le cadre des journées de location réservées par la Ville au Centre des congrès

01:47
2.3 Solde de subventions exceptionnelles : établissements scolaires pour l'opération

2.3 Solde de subventions exceptionnelles : établissements scolaires pour l'opération "Math en Jeans" + Ligue contre le cancer

01:54
2.4 Complément du versement de subventions pour les colonies de vacances

2.4 Complément du versement de subventions pour les colonies de vacances

00:47
2.5 Ouverture anticipée de crédits d'investissement pour des nouveaux programmes sur l'année 2023

2.5 Ouverture anticipée de crédits d'investissement pour des nouveaux programmes sur l'année 2023

03:59
2.6 Actualisation de la provision pour risque

2.6 Actualisation de la provision pour risque

03:54
2.7 Versement de subventions aux associations sur les trois premiers mois de l'année 2023

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01:28
2.8 Partage de la taxe d'aménagement avec la Communauté d'agglomération d'Epinal

2.8 Partage de la taxe d'aménagement avec la Communauté d'agglomération d'Epinal

02:54
3.1 Communication du rapport au titre de la démarche d'évaluation sur la première édition du budget participatif

3.1 Communication du rapport au titre de la démarche d'évaluation sur la première édition du budget participatif

14:17
3.2 Approbation du règlement du budget participatif

3.2 Approbation du règlement du budget participatif

05:36
4.1 Avenant n°17 à la délégation de service public de chauffage urbain

4.1 Avenant n°17 à la délégation de service public de chauffage urbain

03:07
4.2 Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'agglomération d'Epinal et la commune d'Epinal concernant les travaux de requalification de l'avenue Dutac

4.2 Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'agglomération d'Epinal et la commune d'Epinal concernant les travaux de requalification de l'avenue Dutac

03:18
4.3 Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre le SDEV et la commune d'Epinal concernant les travaux d'enfouissement des réseaux secs dans le cadre du NPRU

4.3 Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage entre le SDEV et la commune d'Epinal concernant les travaux d'enfouissement des réseaux secs dans le cadre du NPRU

01:39
5.1 Attribution du marché de suivi-animation pour le plan de sauvegarde de la Résidence des Mésanges

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5.2 Modification de la convention constitutive d'un groupement de commandes pour la réalisation des travaux identifiés dans le plan d'aménagement de la convention NPRU du quartier Champ du Pin

5.2 Modification de la convention constitutive d'un groupement de commandes pour la réalisation des travaux identifiés dans le plan d'aménagement de la convention NPRU du quartier Champ du Pin

01:40
5.3 Echange d'emprises foncières au sujet de la parcelle cadastrée AL 641 situées quai Michelet

5.3 Echange d'emprises foncières au sujet de la parcelle cadastrée AL 641 situées quai Michelet

04:04
5.4 Cession d'un local commercial situé au 2 rue des Etats-Unis

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5.5 Acquisition d'emprises situées au sein du quartier de la Magdeleine

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02:22
6.1 Convention de prestations de services avec le PETR du Pays d'Epinal Cœur des Vosges

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02:05
7.1.1 Délégation de service public relative au chauffage urbain

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03:34
7.1.2 Marché public des installations thermiques et aérauliques

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03:05
7.1.3 Délégation de service public relative au réseau de gaz urbain

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03:00
7.1.4 Marché public de l'éclairage public

7.1.4 Marché public de l'éclairage public

02:48
7.1.5 Délégation de service public relative au stationnement payant

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7.1.6 Marché public de la restauration

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7.1.7 Délégation de service public relative au crématorium

7.1.7 Délégation de service public relative au crématorium

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7.1.8 Réseaux humides

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03:38
7.1.9 Déchets

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02:58
7.1.10 Concession relative au réseau d'électricité

7.1.10 Concession relative au réseau d'électricité

02:21
7.1.11 SEM Palace

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03:21
7.2 Adhésion de la Ville au Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

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01:22
8.1 Convention d'adhésion au service de médecine préventive du Centre de gestion des Vosges dans le cadre du suivi médical des agents

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