Conseil municipal - Jeudi 9 novembre 2023

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  • Appel et introduction
  • 1. Communication de décisions
  • 1.1 Avenant n°3 à la convention "Epinal au cœur" pour la période 2023-2026
  • 1.2 Point d'étape de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH-RU) : recueil d'information et actualisation des données
  • 1.3 Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH-RU)
  • 1.4 Convention de financement de l'ingénierie commerciale Epinal au Coeur
  • 1.5 Approbation de la note de conjoncture 2022 de la ZAC de Laufromont et conclusion d'un avenant à la concession d'aménagement
  • 1.6 Protocole d'accord transactionnel concernant l'acquisition de l'ancien cinéma Vox
  • 1.7 Ouvertures dominicales
  • 1.8 Acquisition et incorporation dans le domaine public de parcelles situées rue du 4e Régiment de Chasseurs
  • 2.1 saint-Nicolas 2023
  • 3.1 contrat territorial d'accueil et d'intégration
  • 3.2 Convention de maîtrise d'ouvrage CCAS pour la réhabilitation de locaux concernant le projet d'habitat inclusif du quartier de la vierge
  • 4.1 Petits déjeuners à l'école
  • 4.2 Frais de fonctionnement pour la scolarisation d'enfants à Epinal pour l'année scolaire 2023-2024
  • 4.3 Versement d'une subvention exceptionnelle au CNE
  • 5.1 Cession d'un véhicule benne à ordures ménagre
  • 6.1 Décision modificative
  • 6.2 Convention entre Epinal et la CAE relative à la prestation des agents de la régie technique des salles de spectacles
  • Actualisation du régime indémnitaire des agents
  • Mandat spécial
  • Camera #1
  • Camera #2
  • Camera #3
  • Digicast DMB-8900A-EC #6
  • Conseil municipal 29 juin 2023
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Appel et introduction
07:44
1. Communication de décisions
25:09
1.1 Avenant n°3 à la convention "Epinal au cœur" pour la période 2023-2026
17:36
1.2 Point d'étape de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH-RU) : recueil d'information et actualisation des données
08:15
1.3 Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH-RU)
15:07
1.4 Convention de financement de l'ingénierie commerciale Epinal au Coeur
02:48
1.5 Approbation de la note de conjoncture 2022 de la ZAC de Laufromont et conclusion d'un avenant à la concession d'aménagement
07:22
1.6 Protocole d'accord transactionnel concernant l'acquisition de l'ancien cinéma Vox
04:52
1.7 Ouvertures dominicales
03:34
1.8 Acquisition et incorporation dans le domaine public de parcelles situées rue du 4e Régiment de Chasseurs
01:55
2.1 saint-Nicolas 2023
05:12
3.1 contrat territorial d'accueil et d'intégration
05:27
3.2 Convention de maîtrise d'ouvrage CCAS pour la réhabilitation de locaux concernant le projet d'habitat inclusif du quartier de la vierge
05:08
4.1 Petits déjeuners à l'école
05:09
4.2 Frais de fonctionnement pour la scolarisation d'enfants à Epinal pour l'année scolaire 2023-2024
02:33
4.3 Versement d'une subvention exceptionnelle au CNE
01:34
5.1 Cession d'un véhicule benne à ordures ménagre
00:34
6.1 Décision modificative
01:31
6.2 Convention entre Epinal et la CAE relative à la prestation des agents de la régie technique des salles de spectacles
03:22
Actualisation du régime indémnitaire des agents
02:21
Mandat spécial
01:56

Informations

Enregistré le 9 nov. 2023
Durée totale : 02:09:09
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Conseil municipal - Jeudi 9 novembre 2023

on Nov 9, 2023
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Appel et introduction

Appel et introduction

07:44
1. Communication de décisions

1. Communication de décisions

25:09
1.1 Avenant n°3 à la convention

1.1 Avenant n°3 à la convention "Epinal au cœur" pour la période 2023-2026

17:36
1.2 Point d'étape de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH-RU) : recueil d'information et actualisation des données

1.2 Point d'étape de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH-RU) : recueil d'information et actualisation des données

08:15
1.3 Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH-RU)

1.3 Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH-RU)

15:07
1.4 Convention de financement de l'ingénierie commerciale Epinal au Coeur

1.4 Convention de financement de l'ingénierie commerciale Epinal au Coeur

02:48
1.5 Approbation de la note de conjoncture 2022 de la ZAC de Laufromont et conclusion d'un avenant à la concession d'aménagement

1.5 Approbation de la note de conjoncture 2022 de la ZAC de Laufromont et conclusion d'un avenant à la concession d'aménagement

07:22
1.6 Protocole d'accord transactionnel concernant l'acquisition de l'ancien cinéma Vox

1.6 Protocole d'accord transactionnel concernant l'acquisition de l'ancien cinéma Vox

04:52
1.7 Ouvertures dominicales

1.7 Ouvertures dominicales

03:34
1.8 Acquisition et incorporation dans le domaine public de parcelles situées rue du 4e Régiment de Chasseurs

1.8 Acquisition et incorporation dans le domaine public de parcelles situées rue du 4e Régiment de Chasseurs

01:55
2.1 saint-Nicolas 2023

2.1 saint-Nicolas 2023

05:12
3.1 contrat territorial d'accueil et d'intégration

3.1 contrat territorial d'accueil et d'intégration

05:27
3.2 Convention de maîtrise d'ouvrage CCAS pour la réhabilitation de locaux concernant le projet d'habitat inclusif du quartier de la vierge

3.2 Convention de maîtrise d'ouvrage CCAS pour la réhabilitation de locaux concernant le projet d'habitat inclusif du quartier de la vierge

05:08
4.1 Petits déjeuners à l'école

4.1 Petits déjeuners à l'école

05:09
4.2 Frais de fonctionnement pour la scolarisation d'enfants à Epinal pour l'année scolaire 2023-2024

4.2 Frais de fonctionnement pour la scolarisation d'enfants à Epinal pour l'année scolaire 2023-2024

02:33
4.3 Versement d'une subvention exceptionnelle au CNE

4.3 Versement d'une subvention exceptionnelle au CNE

01:34
5.1 Cession d'un véhicule benne à ordures ménagre

5.1 Cession d'un véhicule benne à ordures ménagre

00:34
6.1 Décision modificative

6.1 Décision modificative

01:31
6.2 Convention entre Epinal et la CAE relative à la prestation des agents de la régie technique des salles de spectacles

6.2 Convention entre Epinal et la CAE relative à la prestation des agents de la régie technique des salles de spectacles

03:22
Actualisation du régime indémnitaire des agents

Actualisation du régime indémnitaire des agents

02:21
Mandat spécial

Mandat spécial

01:56

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