Conseil municipal - Jeudi 9 novembre 2023

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Appel et introduction
07:44
1. Communication de décisions
25:09
1.1 Avenant n°3 à la convention "Epinal au cœur" pour la période 2023-2026
17:36
1.2 Point d'étape de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH-RU) : recueil d'information et actualisation des données
08:15
1.3 Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH-RU)
15:07
1.4 Convention de financement de l'ingénierie commerciale Epinal au Coeur
02:48
1.5 Approbation de la note de conjoncture 2022 de la ZAC de Laufromont et conclusion d'un avenant à la concession d'aménagement
07:22
1.6 Protocole d'accord transactionnel concernant l'acquisition de l'ancien cinéma Vox
04:52
1.7 Ouvertures dominicales
03:34
1.8 Acquisition et incorporation dans le domaine public de parcelles situées rue du 4e Régiment de Chasseurs
01:55
2.1 saint-Nicolas 2023
05:12
3.1 contrat territorial d'accueil et d'intégration
05:27
3.2 Convention de maîtrise d'ouvrage CCAS pour la réhabilitation de locaux concernant le projet d'habitat inclusif du quartier de la vierge
05:08
4.1 Petits déjeuners à l'école
05:09
4.2 Frais de fonctionnement pour la scolarisation d'enfants à Epinal pour l'année scolaire 2023-2024
02:33
4.3 Versement d'une subvention exceptionnelle au CNE
01:34
5.1 Cession d'un véhicule benne à ordures ménagre
00:34
6.1 Décision modificative
01:31
6.2 Convention entre Epinal et la CAE relative à la prestation des agents de la régie technique des salles de spectacles
03:22
Actualisation du régime indémnitaire des agents
02:21
Mandat spécial
01:56

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Enregistré le 9 nov. 2023
Durée totale : 02:09:09
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Conseil municipal - Jeudi 9 novembre 2023

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Appel et introduction

Appel et introduction

07:44
1. Communication de décisions

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25:09
1.1 Avenant n°3 à la convention

1.1 Avenant n°3 à la convention "Epinal au cœur" pour la période 2023-2026

17:36
1.2 Point d'étape de l'Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH-RU) : recueil d'information et actualisation des données

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08:15
1.3 Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH-RU)

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15:07
1.4 Convention de financement de l'ingénierie commerciale Epinal au Coeur

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02:48
1.5 Approbation de la note de conjoncture 2022 de la ZAC de Laufromont et conclusion d'un avenant à la concession d'aménagement

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07:22
1.6 Protocole d'accord transactionnel concernant l'acquisition de l'ancien cinéma Vox

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04:52
1.7 Ouvertures dominicales

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03:34
1.8 Acquisition et incorporation dans le domaine public de parcelles situées rue du 4e Régiment de Chasseurs

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01:55
2.1 saint-Nicolas 2023

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05:12
3.1 contrat territorial d'accueil et d'intégration

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05:27
3.2 Convention de maîtrise d'ouvrage CCAS pour la réhabilitation de locaux concernant le projet d'habitat inclusif du quartier de la vierge

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05:08
4.1 Petits déjeuners à l'école

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05:09
4.2 Frais de fonctionnement pour la scolarisation d'enfants à Epinal pour l'année scolaire 2023-2024

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02:33
4.3 Versement d'une subvention exceptionnelle au CNE

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01:34
5.1 Cession d'un véhicule benne à ordures ménagre

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00:34
6.1 Décision modificative

6.1 Décision modificative

01:31
6.2 Convention entre Epinal et la CAE relative à la prestation des agents de la régie technique des salles de spectacles

6.2 Convention entre Epinal et la CAE relative à la prestation des agents de la régie technique des salles de spectacles

03:22
 Actualisation du régime indémnitaire des agents

Actualisation du régime indémnitaire des agents

02:21
 Mandat spécial

Mandat spécial

01:56