Conseil municipal - Jeudi 11 mai 2023

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  • Introduction
  • 1. Communication de décisions
  • 2.1 Projet scientifique et culturel (2023-2027) du Musée de l'Image
  • 2.2 Festivals les Imaginales et la Fête des images
  • 2.3 Convention de partenariat avec les libraires pour le festival des Imaginales
  • 2.4 Versement d'une subvention pour le Festival international de sociologie (FISO)
  • 2.5 Subvention complémentaire pour le concours international de piano d'Epinal
  • 2.6 Conventionnement avec les associations culturelles
  • 3.1 Organisation du temps scolaire / Aménagement du temps de l'enfant - rentrée 2023
  • 3.2 Carte scolaire - année scolaire 2023-2024
  • 3.3 Versement de subventions aux coopératives scolaires des écoles maternelles et élémentaires pour l'année civile 2023
  • 3.4 Fixation du taux de l'indemnité représentative de logement versée aux instituteurs
  • 4.1 Avenant n°1 à la convention foncière entre la Ville d'Epinal et l'EPFGE
  • 4.2 Validation du nouveau règlement du concours communal "Fleurs de ville, le concours des meilleurs jardiniers"
  • 4.3 Délimitation d'un périmètre de présence d'un risque de mérule
  • 4.4 Avis sur la demande d'enregistrement au titre de la législation sur les installations classées de la société ANVIS
  • 4.5 Défis du bois édition 2023
  • 4.6 Acquisition des parcelles forestières cadastrées CV 21 et CR 69 situées aux lieudits "Le Grand Feigneux" et "Le Petit Côté"
  • 4.7 Acquisition d'une emprise foncière issue de la parcelle cadastrée AM 389 située rue Christophe Denis
  • 5.1 Convention de partenariat avec l'Etablissement français du sang
  • 5.2 Convention avec la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations pour l'hébergement d'urgence
  • 6.1 Intégration du syndicat mixte Moselle Amont dans la convention mutualisée de prestations de services informatiques
  • 7.1 Actualisation de la charte télétravail
  • 7.2 Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
  • 7.3 Modification du tableau des effectifs
  • 7.4 Mandat spécial
  • Camera #1
  • Camera #2
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  • Digicast DMB-8900A-EC #6
  • Conseil municipal 11 mai 2023
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Introduction
07:58
1. Communication de décisions
11:56
2.1 Projet scientifique et culturel (2023-2027) du Musée de l'Image
18:07
2.2 Festivals les Imaginales et la Fête des images
09:44
2.3 Convention de partenariat avec les libraires pour le festival des Imaginales
04:30
2.4 Versement d'une subvention pour le Festival international de sociologie (FISO)
02:43
2.5 Subvention complémentaire pour le concours international de piano d'Epinal
01:47
2.6 Conventionnement avec les associations culturelles
01:47
3.1 Organisation du temps scolaire / Aménagement du temps de l'enfant - rentrée 2023
52:55
3.2 Carte scolaire - année scolaire 2023-2024
05:16
3.3 Versement de subventions aux coopératives scolaires des écoles maternelles et élémentaires pour l'année civile 2023
01:54
3.4 Fixation du taux de l'indemnité représentative de logement versée aux instituteurs
02:54
4.1 Avenant n°1 à la convention foncière entre la Ville d'Epinal et l'EPFGE
03:20
4.2 Validation du nouveau règlement du concours communal "Fleurs de ville, le concours des meilleurs jardiniers"
03:03
4.3 Délimitation d'un périmètre de présence d'un risque de mérule
02:54
4.4 Avis sur la demande d'enregistrement au titre de la législation sur les installations classées de la société ANVIS
02:50
4.5 Défis du bois édition 2023
01:37
4.6 Acquisition des parcelles forestières cadastrées CV 21 et CR 69 situées aux lieudits "Le Grand Feigneux" et "Le Petit Côté"
01:35
4.7 Acquisition d'une emprise foncière issue de la parcelle cadastrée AM 389 située rue Christophe Denis
01:36
5.1 Convention de partenariat avec l'Etablissement français du sang
02:02
5.2 Convention avec la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations pour l'hébergement d'urgence
03:11
6.1 Intégration du syndicat mixte Moselle Amont dans la convention mutualisée de prestations de services informatiques
01:08
7.1 Actualisation de la charte télétravail
02:28
7.2 Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
02:45
7.3 Modification du tableau des effectifs
01:24
7.4 Mandat spécial
03:12

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Enregistré le 11 mai 2023
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Introduction

Introduction

07:58
1. Communication de décisions

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11:56
2.1 Projet scientifique et culturel (2023-2027) du Musée de l'Image

2.1 Projet scientifique et culturel (2023-2027) du Musée de l'Image

18:07
2.2 Festivals les Imaginales et la Fête des images

2.2 Festivals les Imaginales et la Fête des images

09:44
2.3 Convention de partenariat avec les libraires pour le festival des Imaginales

2.3 Convention de partenariat avec les libraires pour le festival des Imaginales

04:30
2.4 Versement d'une subvention pour le Festival international de sociologie (FISO)

2.4 Versement d'une subvention pour le Festival international de sociologie (FISO)

02:43
2.5 Subvention complémentaire pour le concours international de piano d'Epinal

2.5 Subvention complémentaire pour le concours international de piano d'Epinal

01:47
2.6 Conventionnement avec les associations culturelles

2.6 Conventionnement avec les associations culturelles

01:47
3.1 Organisation du temps scolaire / Aménagement du temps de l'enfant - rentrée 2023

3.1 Organisation du temps scolaire / Aménagement du temps de l'enfant - rentrée 2023

52:55
3.2 Carte scolaire - année scolaire 2023-2024

3.2 Carte scolaire - année scolaire 2023-2024

05:16
3.3 Versement de subventions aux coopératives scolaires des écoles maternelles et élémentaires pour l'année civile 2023

3.3 Versement de subventions aux coopératives scolaires des écoles maternelles et élémentaires pour l'année civile 2023

01:54
3.4 Fixation du taux de l'indemnité représentative de logement versée aux instituteurs

3.4 Fixation du taux de l'indemnité représentative de logement versée aux instituteurs

02:54
4.1 Avenant n°1 à la convention foncière entre la Ville d'Epinal et l'EPFGE

4.1 Avenant n°1 à la convention foncière entre la Ville d'Epinal et l'EPFGE

03:20
4.2 Validation du nouveau règlement du concours communal

4.2 Validation du nouveau règlement du concours communal "Fleurs de ville, le concours des meilleurs jardiniers"

03:03
4.3 Délimitation d'un périmètre de présence d'un risque de mérule

4.3 Délimitation d'un périmètre de présence d'un risque de mérule

02:54
4.4 Avis sur la demande d'enregistrement au titre de la législation sur les installations classées de la société ANVIS

4.4 Avis sur la demande d'enregistrement au titre de la législation sur les installations classées de la société ANVIS

02:50
4.5 Défis du bois édition 2023

4.5 Défis du bois édition 2023

01:37
4.6 Acquisition des parcelles forestières cadastrées CV 21 et CR 69 situées aux lieudits

4.6 Acquisition des parcelles forestières cadastrées CV 21 et CR 69 situées aux lieudits "Le Grand Feigneux" et "Le Petit Côté"

01:35
4.7 Acquisition d'une emprise foncière issue de la parcelle cadastrée AM 389 située rue Christophe Denis

4.7 Acquisition d'une emprise foncière issue de la parcelle cadastrée AM 389 située rue Christophe Denis

01:36
5.1 Convention de partenariat avec l'Etablissement français du sang

5.1 Convention de partenariat avec l'Etablissement français du sang

02:02
5.2 Convention avec la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations pour l'hébergement d'urgence

5.2 Convention avec la Direction départementale de l'emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations pour l'hébergement d'urgence

03:11
6.1 Intégration du syndicat mixte Moselle Amont dans la convention mutualisée de prestations de services informatiques

6.1 Intégration du syndicat mixte Moselle Amont dans la convention mutualisée de prestations de services informatiques

01:08
7.1 Actualisation de la charte télétravail

7.1 Actualisation de la charte télétravail

02:28
7.2 Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

7.2 Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade

02:45
7.3 Modification du tableau des effectifs

7.3 Modification du tableau des effectifs

01:24
7.4 Mandat spécial

7.4 Mandat spécial

03:12

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