Conseil Municipal du 9 février 2023

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  • Communication de décisions
  • 1.1 Débat d'orientation budgétaire
  • 1.2 Projet de réalisation du Nouveau Lieu Culturel de Valorisation et de Préservation du Patrimoine
  • 1.3.1 Avenant à la convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la Ville
  • 1.3.2 Convention de versemment d'Épinal Habitat dans le cadre de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la Ville
  • 1.5 Versement d'une subvention d'accompagnement
  • 2.1 Avenant n°8 à la Délégation de Service Public relatif au crématorium
  • 3.1 Communication du rapport Accessibilité - Inclusion
  • 4.1 Partenariat avec la Souris Verte pour le festival de cultures urbaines "Break The Ice"
  • 4.2 Partenariat avec les universités pour la professionnalisation des interprètes
  • 4.3 Subventions à l'Association des Concerts classiques d'Épinal
  • 5.1 Avenant n°3 au marché de maîtrise d'oeuvre NPRU
  • 5.2 Approbation du CRAC 2021 de la Zac de Courcy
  • 5.3 Cession d'une emprise issue de la parcelle communale cadastrée D464 située route d'Archettes
  • 5.4 Cession d'un garage sis 3-5 rue Abbé Frisenhauser
  • 5.5 Constitution d'une servitude de réseaux au profit d'ENEDIS concernant les parcelles situées près de l'Auditorium de la Louvière
  • 5.6 Conclusion des baux de chasse de la forêt communale d'Épinal
  • 5.7 État d'assiette des coupes et de la destination des produits de la forêt communale pour l'exercice 2023
  • 6.1 Direction des Ressources Humaines - Mandat spécial
  • 6.2 Modification du tableau des effectifs
  • Camera #3
  • Camera #4
  • Camera #5
  • Digicast DMB-8900A-EC #6
  • Conseil municipal 9 février 2023
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Communication de décisions
35:54
1.1 Débat d'orientation budgétaire
39:50
1.2 Projet de réalisation du Nouveau Lieu Culturel de Valorisation et de Préservation du Patrimoine
16:05
1.3.1 Avenant à la convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la Ville
02:19
1.3.2 Convention de versemment d'Épinal Habitat dans le cadre de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la Ville
01:25
1.5 Versement d'une subvention d'accompagnement
00:48
2.1 Avenant n°8 à la Délégation de Service Public relatif au crématorium
02:45
3.1 Communication du rapport Accessibilité - Inclusion
05:16
4.1 Partenariat avec la Souris Verte pour le festival de cultures urbaines "Break The Ice"
02:04
4.2 Partenariat avec les universités pour la professionnalisation des interprètes
03:21
4.3 Subventions à l'Association des Concerts classiques d'Épinal
00:47
5.1 Avenant n°3 au marché de maîtrise d'oeuvre NPRU
01:58
5.2 Approbation du CRAC 2021 de la Zac de Courcy
02:17
5.3 Cession d'une emprise issue de la parcelle communale cadastrée D464 située route d'Archettes
02:32
5.4 Cession d'un garage sis 3-5 rue Abbé Frisenhauser
00:56
5.5 Constitution d'une servitude de réseaux au profit d'ENEDIS concernant les parcelles situées près de l'Auditorium de la Louvière
00:51
5.6 Conclusion des baux de chasse de la forêt communale d'Épinal
04:20
5.7 État d'assiette des coupes et de la destination des produits de la forêt communale pour l'exercice 2023
02:09
6.1 Direction des Ressources Humaines - Mandat spécial
00:57
6.2 Modification du tableau des effectifs
02:22

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Enregistré le 9 févr. 2023
Durée totale : 02:08:56
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on Feb 9, 2023
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Communication de décisions

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35:54
1.1 Débat d'orientation budgétaire

1.1 Débat d'orientation budgétaire

39:50
1.2 Projet de réalisation du Nouveau Lieu Culturel de Valorisation et de Préservation du Patrimoine

1.2 Projet de réalisation du Nouveau Lieu Culturel de Valorisation et de Préservation du Patrimoine

16:05
1.3.1 Avenant à la convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la Ville

1.3.1 Avenant à la convention d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers prioritaires de la Ville

02:19
1.3.2 Convention de versemment d'Épinal Habitat dans le cadre de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la Ville

1.3.2 Convention de versemment d'Épinal Habitat dans le cadre de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la Ville

01:25
1.5 Versement d'une subvention d'accompagnement

1.5 Versement d'une subvention d'accompagnement

00:48
2.1 Avenant n°8 à la Délégation de Service Public relatif au crématorium

2.1 Avenant n°8 à la Délégation de Service Public relatif au crématorium

02:45
3.1 Communication du rapport Accessibilité - Inclusion

3.1 Communication du rapport Accessibilité - Inclusion

05:16
4.1 Partenariat avec la Souris Verte pour le festival de cultures urbaines

4.1 Partenariat avec la Souris Verte pour le festival de cultures urbaines "Break The Ice"

02:04
4.2 Partenariat avec les universités pour la professionnalisation des interprètes

4.2 Partenariat avec les universités pour la professionnalisation des interprètes

03:21
4.3 Subventions à l'Association des Concerts classiques d'Épinal

4.3 Subventions à l'Association des Concerts classiques d'Épinal

00:47
5.1 Avenant n°3 au marché de maîtrise d'oeuvre NPRU

5.1 Avenant n°3 au marché de maîtrise d'oeuvre NPRU

01:58
5.2 Approbation du CRAC 2021 de la Zac de Courcy

5.2 Approbation du CRAC 2021 de la Zac de Courcy

02:17
5.3 Cession d'une emprise issue de la parcelle communale cadastrée D464 située route d'Archettes

5.3 Cession d'une emprise issue de la parcelle communale cadastrée D464 située route d'Archettes

02:32
5.4 Cession d'un garage sis 3-5 rue Abbé Frisenhauser

5.4 Cession d'un garage sis 3-5 rue Abbé Frisenhauser

00:56
5.5 Constitution d'une servitude de réseaux au profit d'ENEDIS concernant les parcelles situées près de l'Auditorium de la Louvière

5.5 Constitution d'une servitude de réseaux au profit d'ENEDIS concernant les parcelles situées près de l'Auditorium de la Louvière

00:51
5.6 Conclusion des baux de chasse de la forêt communale d'Épinal

5.6 Conclusion des baux de chasse de la forêt communale d'Épinal

04:20
5.7 État d'assiette des coupes et de la destination des produits de la forêt communale pour l'exercice 2023

5.7 État d'assiette des coupes et de la destination des produits de la forêt communale pour l'exercice 2023

02:09
6.1 Direction des Ressources Humaines - Mandat spécial

6.1 Direction des Ressources Humaines - Mandat spécial

00:57
6.2 Modification du tableau des effectifs

6.2 Modification du tableau des effectifs

02:22

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