Conseil Municipal du 17 décembre 2020

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  • 1/1 Communication relative à la constitution d'un groupe d'élus au conseil municipal
  • 1/2 Communication de décisions
  • 2/1 Tarifs municipaux 2021
  • 2/2.1 Le crématorium
  • 2/2.2 L'exploitation touristique et fluviale du Port d'Épinal
  • 2/2.3 La distribution du gaz naturel
  • 2/2.4 Le chauffage urbain
  • 2/2.5 La gestion du stationnement payant
  • 2/2.6 L'exploitation du service public de l'eau potable
  • 2/2.7 Marché public de l'éclairage public
  • 2/2.8 Marché public des installations thermiques et aérauliques
  • 2/2.9 Marché public de la restauration
  • 2/3 Rapport d'activité de la Société d'Economie Mixte de développement économique et d'aménagement d'Épinal-Golbey et de sa Région
  • 2/4 Rapport d'activité de la Société d'Economie Mixte du Ciné Palace d'Epinal
  • 2/5.1 Plan Local d’Urbanisme
  • 2/5.2 Transfert du Port et de l’espace portuaire d’Épinal
  • 2/6 Avenant à la convention opérationnelle d’intervention tripartite avec Action Logement dans le cadre du programme « Action Cœur de Ville »
  • 2/7 Avenant au marché de maîtrise d’œuvre « Île et berges » dans le cadre du Nouveau Projet de Renouvellement Urbain de Bitola/Champbeauvert
  • 2/8 Renouvellement de la convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions
  • 2/9 Charte éco-manifestation
  • 2/10 Désignation d’un représentant au sein du GIP LIMÉDIA
  • 2/10 (suite)
  • 3/2 Budget Primitif 2021
  • 3.3 Fixation des participations définitives entre les budgets annexes TVA et le budget principal au titre de l’exercice 2020
  • 3/4 Remise gracieuse des loyers et des Redevances d’Occupation du Domaine Public
  • 3/5 Mécanisme exceptionnel des charges à répartir et 4/1 (2:30 env) Convention pour l’entretien d’espaces verts de la Direction Départementale des Territoires
  • 4/2 Convention pour la dématérialisation des actes avec la Société SPL-XDEMAT
  • 5/1 Conventions avec la Chambre de Commerce et d’Industrie des Vosges
  • 5/2 Versement d’une subvention à la Chambre de Commerce et d’Industrie des Vosges
  • 5/3 Convention avec le Conseil Départemental et la Direction Départementale des Vosges relative à l’archivage numérique
  • 6/1 Acquisition de locaux commerciaux au sein de la galerie Saint-Nicolas
  • 6/2 Prolongation du Plan d’Aménagement Forestier
  • 6/3 Forêts communales : état d’assiette des coupes de l’exercice 2021
  • 7/1 Contribution des communes extérieures aux frais de fonctionnement pour la scolarisation des élèves à Épinal au titre de l’année 2020/2021
  • 7/2 Convention d’objectifs avec l’ODCVL
  • 7/3 Versement d’une subvention exceptionnelle
  • 8/1 Conventions pour le dépôt du fonds « René PERROUT » à la Bibliothèque Multimédia Intercommunale
  • 9/1 Versement d’une subvention complémentaire
  • 9/2 Convention avec l’Association de la Croix Rouge Française
  • 10/1 Attribution du marché pour la fourniture de titres restaurant
  • 10/2 Tableau des effectifs
  • 11/ Question orale du groupe "Epinal ouverte sur l'avenir"
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1/1 Communication relative à la constitution d'un groupe d'élus au conseil municipal
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1/2 Communication de décisions
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2/1 Tarifs municipaux 2021
01:45
2/2.1 Le crématorium
05:26
2/2.2 L'exploitation touristique et fluviale du Port d'Épinal
02:56
2/2.3 La distribution du gaz naturel
03:02
2/2.4 Le chauffage urbain
07:32
2/2.5 La gestion du stationnement payant
09:41
2/2.6 L'exploitation du service public de l'eau potable
05:50
2/2.7 Marché public de l'éclairage public
11:21
2/2.8 Marché public des installations thermiques et aérauliques
04:26
2/2.9 Marché public de la restauration
12:31
2/3 Rapport d'activité de la Société d'Economie Mixte de développement économique et d'aménagement d'Épinal-Golbey et de sa Région
04:46
2/4 Rapport d'activité de la Société d'Economie Mixte du Ciné Palace d'Epinal
05:27
2/5.1 Plan Local d’Urbanisme
01:55
2/5.2 Transfert du Port et de l’espace portuaire d’Épinal
02:19
2/6 Avenant à la convention opérationnelle d’intervention tripartite avec Action Logement dans le cadre du programme « Action Cœur de Ville »
04:49
2/7 Avenant au marché de maîtrise d’œuvre « Île et berges » dans le cadre du Nouveau Projet de Renouvellement Urbain de Bitola/Champbeauvert
04:28
2/8 Renouvellement de la convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions
02:31
2/9 Charte éco-manifestation
03:05
2/10 Désignation d’un représentant au sein du GIP LIMÉDIA
11:00
2/10 (suite)
11:41
3/2 Budget Primitif 2021
01:02:01
3.3 Fixation des participations définitives entre les budgets annexes TVA et le budget principal au titre de l’exercice 2020
01:48
3/4 Remise gracieuse des loyers et des Redevances d’Occupation du Domaine Public
05:25
3/5 Mécanisme exceptionnel des charges à répartir et 4/1 (2:30 env) Convention pour l’entretien d’espaces verts de la Direction Départementale des Territoires
03:28
4/2 Convention pour la dématérialisation des actes avec la Société SPL-XDEMAT
02:37
5/1 Conventions avec la Chambre de Commerce et d’Industrie des Vosges
05:01
5/2 Versement d’une subvention à la Chambre de Commerce et d’Industrie des Vosges
20:51
5/3 Convention avec le Conseil Départemental et la Direction Départementale des Vosges relative à l’archivage numérique
01:20
6/1 Acquisition de locaux commerciaux au sein de la galerie Saint-Nicolas
02:09
6/2 Prolongation du Plan d’Aménagement Forestier
05:01
6/3 Forêts communales : état d’assiette des coupes de l’exercice 2021
02:43
7/1 Contribution des communes extérieures aux frais de fonctionnement pour la scolarisation des élèves à Épinal au titre de l’année 2020/2021
03:06
7/2 Convention d’objectifs avec l’ODCVL
01:53
7/3 Versement d’une subvention exceptionnelle
01:45
8/1 Conventions pour le dépôt du fonds « René PERROUT » à la Bibliothèque Multimédia Intercommunale
00:53
9/1 Versement d’une subvention complémentaire
02:35
9/2 Convention avec l’Association de la Croix Rouge Française
01:19
10/1 Attribution du marché pour la fourniture de titres restaurant
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10/2 Tableau des effectifs
01:16
11/ Question orale du groupe "Epinal ouverte sur l'avenir"
06:01

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Enregistré le 17 déc. 2020
Durée totale : 04:21:05
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1/2 Communication de décisions

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2/1 Tarifs municipaux 2021

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01:45
2/2.1 Le crématorium

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05:26
2/2.2 L'exploitation touristique et fluviale du Port d'Épinal

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2/2.3 La distribution du gaz naturel

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03:02
2/2.4 Le chauffage urbain

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2/2.5 La gestion du stationnement payant

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2/2.6 L'exploitation du service public de l'eau potable

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2/2.7 Marché public de l'éclairage public

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2/2.8 Marché public des installations thermiques et aérauliques

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2/2.9 Marché public de la restauration

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2/3 Rapport d'activité de la Société d'Economie Mixte de développement économique et d'aménagement d'Épinal-Golbey et de sa Région

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2/4 Rapport d'activité de la Société d'Economie Mixte du Ciné Palace d'Epinal

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2/5.1 Plan Local d’Urbanisme

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2/5.2 Transfert du Port et de l’espace portuaire d’Épinal

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2/6 Avenant à la convention opérationnelle d’intervention tripartite avec Action Logement dans le cadre du programme « Action Cœur de Ville »

2/6 Avenant à la convention opérationnelle d’intervention tripartite avec Action Logement dans le cadre du programme « Action Cœur de Ville »

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2/7 Avenant au marché de maîtrise d’œuvre « Île et berges » dans le cadre du Nouveau Projet de Renouvellement Urbain de Bitola/Champbeauvert

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2/8 Renouvellement de la convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions

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2/9 Charte éco-manifestation

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2/10 Désignation d’un représentant au sein du GIP LIMÉDIA

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3/2 Budget Primitif 2021

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01:02:01
3.3 Fixation des participations définitives entre les budgets annexes TVA et le budget principal au titre de l’exercice 2020

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3/4 Remise gracieuse des loyers et des Redevances d’Occupation du Domaine Public

3/4 Remise gracieuse des loyers et des Redevances d’Occupation du Domaine Public

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3/5 Mécanisme exceptionnel des charges à répartir et 4/1 (2:30 env) Convention pour l’entretien d’espaces verts de la Direction Départementale des Territoires

3/5 Mécanisme exceptionnel des charges à répartir et 4/1 (2:30 env) Convention pour l’entretien d’espaces verts de la Direction Départementale des Territoires

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4/2 Convention pour la dématérialisation des actes avec la Société SPL-XDEMAT

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5/1 Conventions avec la Chambre de Commerce et d’Industrie des Vosges

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5/2 Versement d’une subvention à la Chambre de Commerce et d’Industrie des Vosges

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5/3 Convention avec le Conseil Départemental et la Direction Départementale des Vosges relative à l’archivage numérique

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6/1 Acquisition de locaux commerciaux au sein de la galerie Saint-Nicolas

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6/2 Prolongation du Plan d’Aménagement Forestier

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6/3 Forêts communales : état d’assiette des coupes de l’exercice 2021

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7/1 Contribution des communes extérieures aux frais de fonctionnement pour la scolarisation des élèves à Épinal au titre de l’année 2020/2021

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7/2 Convention d’objectifs avec l’ODCVL

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7/3 Versement d’une subvention exceptionnelle

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8/1 Conventions pour le dépôt du fonds « René PERROUT » à la Bibliothèque Multimédia Intercommunale

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9/1 Versement d’une subvention complémentaire

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9/2 Convention avec l’Association de la Croix Rouge Française

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10/1 Attribution du marché pour la fourniture de titres restaurant

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10/2 Tableau des effectifs

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11/ Question orale du groupe

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