Conseil municipal - Jeudi 17 novembre 2022

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  • Introduction
  • Communication de décisions
  • 1.1 Motion de l'Association des Maires de France
  • 1.2 Décision modificative
  • 1.3 Communication du rapport de la Chambre Régionale des Comptes concernant la Communauté d'Agglomération d'Epinal
  • 1.4 Communication du rapport sur le suivi de l'application des recommandations du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes de 2021 concernant la Ville
  • 2.1 Prescription de la révision du règlement local de publicité extérieure
  • 2.2 Evolution du règlement du dispositif d'aide à la rénovation des façades
  • 2.3 Rétrocession à la commune d'emprises de la ZAC de Laufromont
  • 2.4 Agrément concernant le changement d'affectation de la maison de retraite Notre-Dame
  • 2.5 Carré paysager au cimetière
  • 2.6 Règlement relatif au dispositif d'accompagnement à la rénovation des vitrines commerciales
  • 2.7 Ouvertures dominicales des commerces pour 2023
  • 2.8 Mutualisation et valorisation des Certificats d'économies d'énergie (CEE)
  • 2.9 Acquisition d'une emprise issue de la parcelle cadastrée AP 189 sise rue de Lorraine
  • 2.10 Actualisation des parcelles soumises au régime forestier
  • 3.1 Modification de la Commission Accessibilité
  • 3.2 Convention d'occupation du domaine public pour l'implantation de bornes Installation de recharge pour véhicules électriques
  • 4.1 Fêtes et village de Saint-Nicolas pour l'année 2022
  • 4.2 Nouvelles expositions au Musée de l'Image
  • 5.1 Convention de financement pour l'opération "petits-déjeuners" à l'école
  • 5.2 Contribution des communres extérieures aux frais de fonctionneent pour la scolarisation d'enfants à Epinal au titre de l'année scolaire 2022-2023
  • 5.3 Subvention pour l'école Jean Macé
  • 5.4 Subventions pour les colonies de vacances
  • 5.5 Versement de subventions exceptionnelles aux associations et organismes sportifs
  • 5.6 Nouvelle dénomination du Palais des sports
  • 6.1 Versement d'une subvention exceptionnelle au club de bridge
  • 6.2 Versement de subventions exceptionnelles
  • 7.1 Mandat spécial
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Introduction
04:47
Communication de décisions
13:18
1.1 Motion de l'Association des Maires de France
24:17
1.2 Décision modificative
02:18
1.3 Communication du rapport de la Chambre Régionale des Comptes concernant la Communauté d'Agglomération d'Epinal
16:47
1.4 Communication du rapport sur le suivi de l'application des recommandations du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes de 2021 concernant la Ville
07:52
2.1 Prescription de la révision du règlement local de publicité extérieure
04:17
2.2 Evolution du règlement du dispositif d'aide à la rénovation des façades
07:26
2.3 Rétrocession à la commune d'emprises de la ZAC de Laufromont
01:53
2.4 Agrément concernant le changement d'affectation de la maison de retraite Notre-Dame
10:31
2.5 Carré paysager au cimetière
08:25
2.6 Règlement relatif au dispositif d'accompagnement à la rénovation des vitrines commerciales
02:19
2.7 Ouvertures dominicales des commerces pour 2023
04:30
2.8 Mutualisation et valorisation des Certificats d'économies d'énergie (CEE)
03:33
2.9 Acquisition d'une emprise issue de la parcelle cadastrée AP 189 sise rue de Lorraine
01:19
2.10 Actualisation des parcelles soumises au régime forestier
02:45
3.1 Modification de la Commission Accessibilité
02:24
3.2 Convention d'occupation du domaine public pour l'implantation de bornes Installation de recharge pour véhicules électriques
03:23
4.1 Fêtes et village de Saint-Nicolas pour l'année 2022
04:06
4.2 Nouvelles expositions au Musée de l'Image
03:41
5.1 Convention de financement pour l'opération "petits-déjeuners" à l'école
02:19
5.2 Contribution des communres extérieures aux frais de fonctionneent pour la scolarisation d'enfants à Epinal au titre de l'année scolaire 2022-2023
02:34
5.3 Subvention pour l'école Jean Macé
02:15
5.4 Subventions pour les colonies de vacances
01:40
5.5 Versement de subventions exceptionnelles aux associations et organismes sportifs
02:26
5.6 Nouvelle dénomination du Palais des sports
02:35
6.1 Versement d'une subvention exceptionnelle au club de bridge
00:41
6.2 Versement de subventions exceptionnelles
02:41
7.1 Mandat spécial
03:17

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Enregistré le 17 nov. 2022
Durée totale : 02:30:19
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Introduction

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04:47
Communication de décisions

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13:18
1.1 Motion de l'Association des Maires de France

1.1 Motion de l'Association des Maires de France

24:17
1.2 Décision modificative

1.2 Décision modificative

02:18
1.3 Communication du rapport de la Chambre Régionale des Comptes concernant la Communauté d'Agglomération d'Epinal

1.3 Communication du rapport de la Chambre Régionale des Comptes concernant la Communauté d'Agglomération d'Epinal

16:47
1.4 Communication du rapport sur le suivi de l'application des recommandations du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes de 2021 concernant la Ville

1.4 Communication du rapport sur le suivi de l'application des recommandations du rapport d'observations définitives de la Chambre régionale des comptes de 2021 concernant la Ville

07:52
2.1 Prescription de la révision du règlement local de publicité extérieure

2.1 Prescription de la révision du règlement local de publicité extérieure

04:17
2.2 Evolution du règlement du dispositif d'aide à la rénovation des façades

2.2 Evolution du règlement du dispositif d'aide à la rénovation des façades

07:26
2.3 Rétrocession à la commune d'emprises de la ZAC de Laufromont

2.3 Rétrocession à la commune d'emprises de la ZAC de Laufromont

01:53
2.4 Agrément concernant le changement d'affectation de la maison de retraite Notre-Dame

2.4 Agrément concernant le changement d'affectation de la maison de retraite Notre-Dame

10:31
2.5 Carré paysager au cimetière

2.5 Carré paysager au cimetière

08:25
2.6 Règlement relatif au dispositif d'accompagnement à la rénovation des vitrines commerciales

2.6 Règlement relatif au dispositif d'accompagnement à la rénovation des vitrines commerciales

02:19
2.7 Ouvertures dominicales des commerces pour 2023

2.7 Ouvertures dominicales des commerces pour 2023

04:30
2.8 Mutualisation et valorisation des Certificats d'économies d'énergie (CEE)

2.8 Mutualisation et valorisation des Certificats d'économies d'énergie (CEE)

03:33
2.9 Acquisition d'une emprise issue de la parcelle cadastrée AP 189 sise rue de Lorraine

2.9 Acquisition d'une emprise issue de la parcelle cadastrée AP 189 sise rue de Lorraine

01:19
2.10 Actualisation des parcelles soumises au régime forestier

2.10 Actualisation des parcelles soumises au régime forestier

02:45
3.1 Modification de la Commission Accessibilité

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02:24
3.2 Convention d'occupation du domaine public pour l'implantation de bornes Installation de recharge pour véhicules électriques

3.2 Convention d'occupation du domaine public pour l'implantation de bornes Installation de recharge pour véhicules électriques

03:23
4.1 Fêtes et village de Saint-Nicolas pour l'année 2022

4.1 Fêtes et village de Saint-Nicolas pour l'année 2022

04:06
4.2 Nouvelles expositions au Musée de l'Image

4.2 Nouvelles expositions au Musée de l'Image

03:41
5.1 Convention de financement pour l'opération

5.1 Convention de financement pour l'opération "petits-déjeuners" à l'école

02:19
5.2 Contribution des communres extérieures aux frais de fonctionneent pour la scolarisation d'enfants à Epinal au titre de l'année scolaire 2022-2023

5.2 Contribution des communres extérieures aux frais de fonctionneent pour la scolarisation d'enfants à Epinal au titre de l'année scolaire 2022-2023

02:34
5.3 Subvention pour l'école Jean Macé

5.3 Subvention pour l'école Jean Macé

02:15
5.4 Subventions pour les colonies de vacances

5.4 Subventions pour les colonies de vacances

01:40
5.5 Versement de subventions exceptionnelles aux associations et organismes sportifs

5.5 Versement de subventions exceptionnelles aux associations et organismes sportifs

02:26
5.6 Nouvelle dénomination du Palais des sports

5.6 Nouvelle dénomination du Palais des sports

02:35
6.1 Versement d'une subvention exceptionnelle au club de bridge

6.1 Versement d'une subvention exceptionnelle au club de bridge

00:41
6.2 Versement de subventions exceptionnelles

6.2 Versement de subventions exceptionnelles

02:41
7.1 Mandat spécial

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